En droit, la confusion est le fait de créer dans l’esprit de la clientèle une assimilation ou une similitude entre des entreprises ou les produits de celles-ci. Elle peut résulter d’une imitation ou d’une ressemblance des signes distinctifs, des produits, des messages publicitaires.
Il appartient au juge de prendre en compte la notoriété des signes distinctifs, le secteur d’activité, le rayonnement géographique, la servilité au modèle, l’originalité des produits.
L’imitateur peut toutefois invoquer la nature, la banalité, les nécessités techniques ou fonctionnelles du produit et la compatibilité entre les produits. La concurrence déloyale peut venir ici en concurrence avec la contrefaçon.
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