Rapports publics
Rapports publics
[xoo_el_pop text= »{pop}Connexion / Inscription{/pop} » type= »Se connecter » change_to_text= »{logout}Déconnexion ?{/logout} {firstname} »]
-
Office français de la biodiversité (OFB) : l’heure du bilan et des recommandations
·
La commission de l’aménagement du territoire et du développement durable a rendu son Rapport sur l’évaluation de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019 portant création de l’Office français de la biodiversité (OFB), modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l’environnement Quatre ans après sa création, le Sénat a…
-
Les permis de construire > Rapport public
·
À la demande du sénateur Jean-Baptiste Blanc, la division de la Législation comparée a réalisé une étude sur les procédures de délivrance des permis de construire dans quatre pays européens (Allemagne, Espagne, Italie et Royaume-Uni). La législation relative aux permis de construire relevant de la compétence des Länder, en Allemagne, les exemples de la ville-État…
-
Rapport public > Les relations entre les entreprises et la recherche publique – Lever les obstacles à l’innovation en France
·
Les relations entre les entreprises et la recherche publique – Lever les obstacles à l’innovation en France Consulter le Rapport
-
Rapport public > La classification des oeuvres cinématographiques relative aux mineurs de seize à dix-huit ans
·
La classification des oeuvres cinématographiques relative aux mineurs de seize à dix-huit ans Consulter le Rapport
-
Rapport public > Conseil de l’immobilier de l’Etat : rapport d’activité juin 2008 – juin 2009
·
Conseil de l’immobilier de l’Etat : rapport d’activité juin 2008 – juin 2009 Consulter le Rapport
-
Rapport public > La gestion immobilière de la Poste
·
La gestion immobilière de la Poste Consulter le Rapport
-
Rapport public > Rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2015
·
Rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2015 Consulter le Rapport
-
Rapport public > Contribution au suivi du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale
·
Contribution au suivi du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale Consulter le Rapport
-
Rapport public > Rapport annuel 2015 de l’Observatoire des délais de paiement
·
Rapport annuel 2015 de l’Observatoire des délais de paiement Consulter le Rapport
-
Rapport public > Rapport d’activité du Conseil national du numérique 2015
·
Rapport d’activité du Conseil national du numérique 2015 Consulter le Rapport
-
Rapport public > Les réformes des marchés du travail en Europe
·
Les réformes des marchés du travail en Europe Consulter le Rapport
-
Rapport public > Conseil de l’immobilier de l’Etat : rapport d’activité juin 2007- juin 2008
·
Conseil de l’immobilier de l’Etat : rapport d’activité juin 2007- juin 2008 Consulter le Rapport
-
Rapport public > L’Union nationale des aveugles et déficients visuels – Exercice 2012 à 2016
·
L’Union nationale des aveugles et déficients visuels – Exercice 2012 à 2016 Consulter le Rapport
-
Rapport public > Troisième rapport d’activité 1999-2000 de la Commission de récolement des dépôts d’oeuvres d’art
·
Troisième rapport d’activité 1999-2000 de la Commission de récolement des dépôts d’oeuvres d’art Consulter le Rapport
-
Rapport public > Deuxième rapport d’étape de la Commission pour le récolement des dépôts d’oeuvres d’art
·
Deuxième rapport d’étape de la Commission pour le récolement des dépôts d’oeuvres d’art Consulter le Rapport
-
Rapport public > Rapport d’information déposé (…) par la mission d’information commune sur la préparation d’une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires
·
Rapport d’information déposé (…) par la mission d’information commune sur la préparation d’une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires Consulter le Rapport
-
Rapport public > Rapport d’étape de la Commission de récolement des dépôts d’oeuvres d’art
·
Rapport d’étape de la Commission de récolement des dépôts d’oeuvres d’art Consulter le Rapport
-
Rapport public > Les politiques publiques en faveur des véhicules à très faibles émissions
·
Les politiques publiques en faveur des véhicules à très faibles émissions Consulter le Rapport
-
Rapport public > L’état des lieux et les enjeux des réformes pour le financement de la protection sociale
·
L’état des lieux et les enjeux des réformes pour le financement de la protection sociale Consulter le Rapport
-
Rapport public > Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale – Rapport d’activité 2017
·
Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale – Rapport d’activité 2017 Consulter le Rapport