Modèles de Clauses

Modèle de clause : Durée du travail et répartition dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Durée et reconduction de l’accord d’intéressement des salariés

Modèle de clause : Idées de titres de clauses contractuelles

Modèle de clause : Indemnité de préavis dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Information du salarié dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Lieu de travail et déplacements dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Nature du contrat – CDD

Modèle de clause : Poste et Missions du Salarié dans le Cadre d’un CDD

Modèle de clause : Prise d’effet et durée de l’accord de participation des salariés

Modèle de clause : Propriété intellectuelle dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Résiliation et Durée des Effets

Modèle de clause : Clause relative aux trajets et transports dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Clause relative aux brevets et inventions

Modèle de clause : Clause relative aux canaux de diffusion

Modèle de clause : Clause relative aux congés payés dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Clause relative aux cotisations retraite et prévoyance dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Clause relative aux critères de répartition de l’accord de participation des salariés

Modèle de clause : Clause relative aux délais de remise dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Clause relative aux heures supplémentaires dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Clause relative aux litiges concernant l’accord d’intéressement des salariés