Depuis 1968, une société de joaillerie, représentée par les sociétés Richemont International et Société Cartier, commercialise une gamme de bijoux de luxe nommée « Alhambra ». Ce modèle, caractérisé par un trèfle quadrilobé, est devenu emblématique.

Concurrence et accusations

Une autre société de luxe, spécialisée dans la distribution de produits variés, a lancé en 2006 une collection de bijoux appelée « Monogram », suivie de « Blossom », qui présente également un motif de trèfle quadrilobé. Les sociétés du groupe Richemont ont accusé cette société de concurrence parasitaire en raison du lancement de la collection « Color Blossom ».

Demandes des sociétés du groupe Richemont

Les sociétés Richemont ont demandé à la cour d’interdire la vente de certains bijoux de la collection « Blossom » et de les indemniser pour des préjudices financiers, en invoquant des actes de parasitisme.

Arguments des sociétés Richemont

Les sociétés Richemont ont soutenu que le parasitisme se manifeste par une série d’agissements, tels que la captation des spécificités du motif « Alhambra » et la reprise de ses couleurs et structures. Elles ont également affirmé que la cour d’appel n’avait pas correctement évalué ces éléments dans leur globalité.

Réponse de la cour d’appel

La cour d’appel a rejeté les accusations de parasitisme, concluant que les sociétés Vuitton n’avaient pas copié le modèle « Alhambra » mais s’étaient inspirées de leur propre toile monogrammée. Elle a noté que les différences entre les collections étaient significatives et que les choix des sociétés Vuitton répondaient aux tendances du marché.

Conclusion de la cour

La cour a déterminé que les sociétés Vuitton n’avaient pas eu l’intention de se placer dans le sillage des sociétés Richemont et a jugé que les griefs étaient insuffisants pour établir un comportement fautif. Les demandes des sociétés Richemont ont donc été rejetées.