Comment prouver l’originalité d’un logiciel ?

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Comment prouver l’originalité d’un logiciel ?
Pour prouver l’originalité d’un logiciel, le concepteur doit démontrer les choix créatifs effectués lors de sa conception. Cela inclut la présentation des codes sources et des documents préparatoires, ainsi que l’exposition des arbitrages réalisés entre différentes options. Les éléments protégeables comprennent le code source, le code objet et la documentation associée, tandis que les algorithmes et les fonctionnalités, relevant du domaine des idées, ne sont pas protégés. Il est déterminant de documenter chaque étape du développement pour établir un effort intellectuel distinct et éviter toute ambiguïté sur la propriété intellectuelle en cas de litige.

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