Modèles de documents

Modèle d’Accord collectif relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à l’annualisation du temps de travail et au maintien des avantages sociaux à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à l’annualisation du temps de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif à l’annualisation et au contingent annuel d’heures supplémentaires à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à l’application de l’accord groupe télétravail à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif à l’astreinte à télécharger

Modèle d’accord collectif relatif à l’attribution d’une prime à l’occasion de l’obtention d’une médaille d’honneur du travail à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail, aux congés payés et aux congés exceptionnels à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail dans le cadre de la semaine calendaire à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail des chauffeurs à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail des salariés affectés aux services comptabilité/audit à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail des salariés non-cadres à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif à l’aménagement et l’organisation du temps de travail à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à l’aménagement du temps de travail à télécharger.

Modèle d’Accord collectif relatif à diverses dispositions en matière de temps de travail à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif à l’abattement pour frais professionnel à télécharger

Modèle d’Accord collectif relatif à l’accueil et l’emploi des personnes handicapées à télécharger