Modèles de Clauses

Modèle de clause : Clause relative aux trajets et transports dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Durée du travail et répartition dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Durée et reconduction de l’accord d’intéressement des salariés

Modèle de clause : Idées de titres de clauses contractuelles

Modèle de clause : Indemnité de préavis dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Information du salarié dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Lieu de travail et déplacements dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Nature du contrat – CDD

Modèle de clause : Poste et Missions du Salarié dans le Cadre d’un CDD

Modèle de clause : Prise d’effet et durée de l’accord de participation des salariés

Modèle de clause : Propriété intellectuelle dans le cadre d’un CDD

Modèle de clause : Résiliation et Durée des Effets

Modèle de clause : Clause relative aux audits et contrôles de conformité

Modèle de clause : Clause relative aux motifs de recours au CDD

Modèle de clause : Clause relative aux avantages en nature

Modèle de clause : Clause relative aux pénalités de retard

Modèle de clause : Clause relative aux avantages fiscaux et exonérations

Modèle de clause : Clause relative aux plafonds de l’accord d’intéressement des salariés

Modèle de clause : Clause relative aux bénéficiaires de l’accord d’intéressement des salariés

Modèle de clause : Clause relative aux brevets et inventions