Les termes « réécriture » ou « modifications substantielles » désignent des changements significatifs apportés à un travail d’écriture, résultant d’un changement d’orientation de la construction narrative ou de la caractérisation des personnages.
Réécriture ou Modification Substantielle : Définition juridique Read More »
Ces termes désignent un texte de deux pages maximum décrivant sommairement les intentions du projet
Le Pitch d’Unitaire : Définition juridique Read More »
Ces termes désignent un texte de deux pages maximum décrivant sommairement les intentions du projet, permettant le début du développement
Argument d’Unitaire : Définition juridique Read More »
Le terme PAGE désigne un ensemble de 3 000 signes, caractères et espaces compris, avec une tolérance de plus ou moins 10 %, dont la mise en page (police, interligne, format, marges) est laissée à la libre appréciation de l’auteur-scénariste et du producteur délégué.
Page : Définition juridique Read More »
Ces termes désignent un texte d’une page maximum qui formule sommairement la thématique, l’univers et une amorce d’intrigue dans le cadre défini par la bible d’une série ou d’une collection.
Le Pitch d’Épisode/ Argument d’Épisode : Définition juridique Read More »
This program was an index to recorded documents from 1978 to the present that transfer copyright ownership or that pertain to a copyright. COHD was a subsystem of COPICS.
COHD Copyright Office History Documents : Définition juridique Read More »
Ces termes désignent un texte de cinq pages maximum décrivant sans les détailler les principaux mouvements narratifs d’une saison.
Trajectoire de Saison : Définition juridique Read More »
This program was an index to original registrations and renewal registrations of monographs from 1978 to the present. Monographs include all subject matter that is not serials. COHM was a subsystem of COPICS.
COHM Copyright Office History Monographs : Définition juridique Read More »
Ces termes désignent indifféremment les éléments d’écriture présentant la trajectoire d’une ou plusieurs intrigues d’une saison ou d’un nombre défini d’épisodes de série de fiction, et/ou la trajectoire d’un ou plusieurs des personnages.
Arche(s) Narrative(s) : Définition juridique Read More »
This program was an index to original registrations and renewal registrations of serials from 1978 to the present. Serials include periodicals, newspapers, magazines, bulletins, newsletters, annuals, journals, proceedings of societies, and other similar works. COHS is a subsystem of COPICS.
COHS Copyright Office History Serials : Définition juridique Read More »
Le terme « synopsis » désigne le texte qui décrit la principale intrigue de l’histoire, du début jusqu’à la fin, et esquisse les principaux personnages et leur évolution, sans entrer dans les détails.
Synopsis : Définition juridique Read More »
This computer system tracked copyright claims and other fee services through the Copyright Office and records whether proper fees have been received. When deposits were received for copyright registration, they were given a barcode number and were entered into the COINS tracking system.
COINS Copyright Office In-Process System : Définition juridique Read More »
Le terme « fil à fil » désigne un texte permettant de présenter la construction narrative d’une œuvre unitaire ou d’un épisode de série de fiction, sous la forme d’une liste de situations résumées en une seule phrase.
Fil à Fil : Définition juridique Read More »
This system includes COHD, COHM, and COHS and was an automated card catalog to original and renewal copyright registrations in the United States and an automated index to recorded documents from 1978 to the present.
This program created COPICS records and served as an interface between CORDS and COPICS.
CORCATS Copyright Office Registration Cataloging System : Définition juridique Read More »
This acronym refers to digital audio recording devices and media covered by the Audio Home Recording Act of 1992 (P.L.102-563), the first statutory license to grant royalties to copyright owners for home copying.
DART Digital Audio Recording Technology : Définition juridique Read More »
This system was integrated with the RIP record and tracked cases in which correspondence with a remitter was required. ETS recorded pertinent information about the case.
ETS Exception Tracking System : Définition juridique Read More »
This record was created by COINS for each claim to copyright received in the Office. Automatic status updating was performed as the claim is processed.
RIP Receipt In Process : Définition juridique Read More »
Individual files were maintained on claims that were received but that could not be processed until some matter was resolved.
UB Unfinished Business : Définition juridique Read More »
Les producteurs délégués comme les auteurs-scénaristes ont l’obligation d’introduire en annexe de leurs contrats, au moment de leur signature, un historique exhaustif du projet concerné et de le tenir à jour le cas échéant par notification ou par avenant au contrat au plus tard à la livraison du PAD à l’éditeur de services. Cet historique
Fiche généalogique de l’écriture (FGE) : Définition juridique Read More »
