L’Essentiel : Un étudiant-réalisateur a remporté un procès contre les créateurs de la série « The Young Pope », dont le générique a été jugé contrefaisant son film « Louvre Airlines ». Le générique contesté, d’une minute et 20 secondes, présente des similitudes frappantes avec l’œuvre de l’étudiant, notamment un plan-séquence où le personnage principal, le pape, marche le long d’un hall orné de peintures religieuses. Malgré quelques différences, l’impression générale des deux vidéos était similaire, entraînant la reconnaissance de la contrefaçon. Le réalisateur de la série et ses partenaires ont été condamnés à verser 30 000 euros de dommages et intérêts.

S’inspirer trop fortement de l’œuvre audiovisuelle d’un tiers pour réaliser un générique, même très court, peut être sanctionné par la contrefaçon.

Affaire «The Young Pope»

Un étudiant-réalisateur a obtenu gain de cause contre le réalisateur et les diffuseurs de la série «The Young Pope». Le générique des épisodes 3 à 8 et 10 des DVD de la série a été jugé contrefaisant du film vidéo «Louvre Airlines» réalisé par l’étudiant pendant sa scolarité et diffusé sur le réseau Viméo. En cause, le générique de la série qui s’ouvre sur un plan-séquence où le pape Pie XIII marche le long d’un hall, dans lequel des peintures religieuses sont exposées sur le mur.

Une œuvre originale

Au sens de l’article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle, l’auteur d’une oeuvre de l’esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous, comportant des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial. Ce droit est conféré, selon l’article L.112-1 du même code, à l’auteur de toute oeuvre de l’esprit, quel qu’en soit le genre, la forme d’expression, le mérite ou la destination. Il se déduit de ces dispositions le principe de la protection d’une oeuvre sans formalité et du seul fait de la création d’une forme originale.

Néanmoins, lorsque cette protection est contestée en défense, l’originalité d’une oeuvre doit être explicitée par celui qui s’en prétend auteur, seul ce dernier étant à même d’identifier les éléments traduisant sa personnalité.

Le film (original) en cause se construit sur un plan séquence constitué d’un travelling latéral, de droite à gauche, à vitesse constante, une série de huit tableaux encadrés. Sous les tableaux, on peut lire le nom des pays et des villes un avion se déplace de tableau en tableau traçant, tout au long de son parcours une ligne blanche.

La contrefaçon s’apprécie au regard des ressemblances et non des différences. Le générique contesté de «The Young Pope» d’une durée de 1 minute et 20 secondes se compose de deux parties et seule la première d’une durée 1 minute et 6 secondes était arguée de contrefaçon. Au vu de ces ressemblances et au-delà de quelques différences, telles le personnage du pape, héros de la série, montré en premier plan, le remplacement de l’avion par une étoile filante ou le fait qu’aucune ligne blanche n’est visible entre les tableaux, l’impression d’ensemble donnée par les deux vidéos était la même, de sorte que la contrefaçon a été retenue.

30 000 euros de préjudice

Le réalisateur de la série a été condamné in solidum avec les sociétés Wildside, Mediapro et Canal + à  30 000 euros de dommages et intérêts. Télécharger la décision

Q/R juridiques soulevées :

Qu’est-ce que la contrefaçon dans le contexte d’une œuvre audiovisuelle ?

La contrefaçon dans le domaine audiovisuel se réfère à l’utilisation non autorisée d’une œuvre protégée par le droit d’auteur, ce qui inclut des éléments tels que le scénario, la mise en scène, ou même des séquences visuelles.

S’inspirer trop fortement d’une œuvre existante, même pour un générique très court, peut entraîner des sanctions. Cela signifie que si un créateur emprunte des éléments significatifs d’une œuvre d’un tiers sans autorisation, il peut être poursuivi pour contrefaçon.

Les tribunaux évaluent la contrefaçon en se basant sur les ressemblances entre les œuvres, plutôt que sur leurs différences. Cela implique une analyse minutieuse des éléments visuels et narratifs pour déterminer si l’œuvre contestée porte atteinte aux droits de l’auteur original.

Quelle a été l’affaire « The Young Pope » ?

L’affaire « The Young Pope » concerne un étudiant-réalisateur qui a intenté une action en justice contre le réalisateur et les diffuseurs de la série. Il a obtenu gain de cause en prouvant que le générique des épisodes 3 à 8 et 10 des DVD de la série était contrefaisant de son film « Louvre Airlines », réalisé pendant sa scolarité.

Le générique contesté s’ouvre sur un plan-séquence où le personnage du pape Pie XIII marche dans un hall, entouré de peintures religieuses. Cette scène a été jugée trop similaire à celle de son propre film, qui présente un travelling latéral avec des tableaux encadrés, ce qui a conduit à la décision de contrefaçon.

Quelles sont les caractéristiques d’une œuvre originale selon le code de la propriété intellectuelle ?

Selon l’article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle, une œuvre de l’esprit bénéficie d’un droit de propriété incorporelle exclusif dès sa création. Ce droit est opposable à tous et comprend des attributs intellectuels, moraux et patrimoniaux.

L’article L.112-1 précise que ce droit s’applique à toute œuvre, quel que soit son genre ou sa forme d’expression. Cela signifie qu’une œuvre est protégée sans qu’il soit nécessaire d’effectuer des formalités administratives, simplement par le fait de sa création.

Cependant, si la protection de l’œuvre est contestée, l’auteur doit démontrer son originalité en identifiant les éléments qui traduisent sa personnalité. Cela implique une analyse des caractéristiques uniques qui distinguent son œuvre des autres.

Comment la contrefaçon a-t-elle été déterminée dans cette affaire ?

La contrefaçon a été déterminée en examinant les ressemblances entre le générique de « The Young Pope » et le film « Louvre Airlines ». Le générique contesté, d’une durée de 1 minute et 20 secondes, a été analysé en détail, en se concentrant sur la première partie de 1 minute et 6 secondes.

Malgré quelques différences, comme la présence du personnage du pape en premier plan et le remplacement de l’avion par une étoile filante, l’impression d’ensemble des deux vidéos était jugée similaire. Les tribunaux ont donc retenu que la contrefaçon était avérée, car les éléments visuels et narratifs créaient une impression comparable.

Quel a été le montant des dommages et intérêts dans cette affaire ?

Le réalisateur de la série « The Young Pope » a été condamné à verser 30 000 euros de dommages et intérêts, en solidarité avec les sociétés Wildside, Mediapro et Canal +. Cette décision a été prise pour compenser le préjudice subi par l’étudiant-réalisateur dont l’œuvre a été contrefaite.

Cette somme vise à reconnaître le droit d’auteur et à dissuader d’autres créateurs de s’approprier des œuvres sans autorisation. Les dommages et intérêts sont une manière de réparer le préjudice moral et patrimonial causé par la contrefaçon, en soulignant l’importance de respecter les droits des créateurs.