L’œuvre audiovisuelle est intrinsèquement une œuvre de collaboration, nécessitant l’interaction de personnes physiques. Chaque collaborateur contribue à la création d’une œuvre collective, où la conception individuelle se fond dans un projet commun. Les auteurs présumés d’une œuvre audiovisuelle incluent le scénariste, l’adaptateur, l’auteur du texte parlé, le compositeur de la musique, et le réalisateur. En cas d’œuvre dérivée, les auteurs de l’œuvre originale sont également considérés comme coauteurs. La propriété de l’œuvre collective revient, sauf preuve du contraire, à la personne sous le nom de laquelle elle est divulguée, généralement le producteur.. Consulter la source documentaire.

Qu’est-ce qu’une œuvre audiovisuelle ?

Une œuvre audiovisuelle est définie comme une création qui résulte nécessairement d’une collaboration entre plusieurs personnes physiques. Cette collaboration est essentielle car elle permet à chaque participant de contribuer à la réalisation d’une œuvre plurale, qui est protégée par le droit d’auteur.

La notion de collaboration implique que chaque collaborateur apporte sa propre vision et expertise, ce qui enrichit le projet commun. En revanche, une personne morale, comme une société, ne peut pas concevoir une œuvre de manière autonome, car elle n’a pas la capacité de créer des idées ou des concepts.

Ainsi, l’œuvre audiovisuelle ne peut exister que grâce à l’interaction et à la synergie entre les individus impliqués dans sa création.

Qui sont les présumés coauteurs d’une œuvre audiovisuelle ?

Les présumés coauteurs d’une œuvre audiovisuelle sont les personnes physiques qui participent à la création intellectuelle de cette œuvre. Selon la législation, plusieurs catégories de créateurs sont automatiquement considérées comme coauteurs, sauf preuve du contraire.

Ces catégories incluent :

1. L’auteur du scénario, qui est responsable de l’écriture de l’histoire.
2. L’auteur de l’adaptation, qui transforme une œuvre préexistante pour l’adapter à un format audiovisuel.
3. L’auteur du texte parlé, qui rédige les dialogues et les narrations.
4. L’auteur des compositions musicales, qu’elles soient avec ou sans paroles, spécialement créées pour l’œuvre.
5. Le réalisateur, qui supervise l’ensemble du processus de création.

Il est également important de noter que si l’œuvre audiovisuelle est basée sur une œuvre préexistante protégée, les auteurs de cette œuvre originale sont également considérés comme coauteurs de la nouvelle création.

Quelle est la propriété d’une œuvre audiovisuelle ?

La propriété d’une œuvre audiovisuelle est généralement attribuée à la personne physique ou morale sous le nom de laquelle l’œuvre est divulguée, souvent le producteur. Cette présomption de propriété est établie par la loi, sauf preuve du contraire.

Le producteur bénéficie également d’une présomption de cession des droits d’exploitation des auteurs au moment de la conclusion du contrat de production. Cela signifie que, par défaut, les droits d’exploitation sont transférés au producteur, qui doit alors respecter certaines obligations envers les auteurs.

Ces obligations incluent une obligation d’exploitation, qui exige que le producteur assure une exploitation conforme aux usages de la profession, et une obligation de reddition de comptes, qui implique que le producteur doit informer les auteurs des résultats d’exploitation de l’œuvre.

Cependant, ces obligations ne sont pas aussi strictes que celles qui incombent à un éditeur, notamment en ce qui concerne la permanence et le suivi de l’exploitation de l’œuvre.