La société ALL EXPLORERS a déposé une demande d’enregistrement pour le signe verbal ALL EXPLORERS, contestée par THE EXPLORERS NETWORK sur la base de la marque figurative REC. THE EXPLORERS EXPEDITIONS. Après une analyse des similitudes, il a été conclu que, bien que les deux marques partagent le terme « EXPLORERS », leurs différences visuelles, phonétiques et conceptuelles sont significatives. Le signe contesté, composé de deux éléments, contraste avec la marque antérieure, qui en compte quatre et présente des éléments graphiques distincts. Par conséquent, il n’existe pas de risque de confusion pour le consommateur, et l’opposition a été rejetée.. Consulter la source documentaire.

Quel est le contexte de l’affaire All Explorers ?

La société ALL EXPLORERS a déposé une demande d’enregistrement pour la marque verbale « ALL EXPLORERS » le 2 mars 2022. En réponse, la société THE EXPLORERS NETWORK a formé opposition le 25 mai 2022, en se basant sur sa marque antérieure, la marque figurative « REC. THE EXPLORERS EXPEDITIONS », enregistrée le 9 mai 2017.

Cette opposition repose sur le risque de confusion entre les deux marques, la société opposante affirmant avoir acquis la marque antérieure par transmission de propriété. L’opposition a été notifiée à la société déposante, qui a ensuite présenté ses observations.

Comment se fait l’appréciation des similitudes entre les marques ?

L’appréciation des similitudes entre les marques repose sur une analyse globale qui prend en compte les éléments visuels, auditifs et conceptuels. Il est essentiel de considérer l’impression d’ensemble que les marques laissent, en tenant compte de leurs éléments distinctifs et dominants.

Le consommateur moyen, qui n’a souvent qu’une image imparfaite des marques, est au centre de cette évaluation. Dans cette affaire, le signe contesté « ALL EXPLORERS » est composé de deux éléments verbaux, tandis que la marque antérieure en contient quatre, avec des éléments figuratifs et une présentation distincte.

Quelles sont les différences notables entre les deux marques ?

Les différences entre les deux marques sont significatives. Visuellement, le signe « ALL EXPLORERS » est plus court et moins complexe que « REC. THE EXPLORERS EXPEDITIONS », qui inclut des éléments graphiques, des couleurs et une structure plus élaborée.

Phonétiquement, les rythmes et sonorités des deux marques diffèrent également, ce qui contribue à leur distinction. Intellectuellement, le signe contesté évoque des expéditions, tandis que la marque antérieure se concentre sur les explorateurs eux-mêmes. Ces différences cumulées rendent peu probable un risque de confusion pour le consommateur.

Pourquoi l’opposition a-t-elle été jugée non justifiée ?

L’opposition a été jugée non justifiée en raison de l’impression d’ensemble différente laissée par les deux marques. Le directeur général de l’Institut national de la propriété industrielle a conclu qu’il n’existait pas de risque de confusion entre les marques, malgré certaines similarités dans les services désignés.

L’absence de similarité entre les signes a été déterminante dans cette décision. Même si certains services étaient identiques ou similaires, cela ne suffisait pas à établir un risque de confusion, car les marques elles-mêmes étaient suffisamment distinctes.

Quels services ont été comparés dans cette affaire ?

Les services en question incluent une large gamme d’activités, telles que la publicité, la gestion des affaires commerciales, l’éducation, la formation, et des services de divertissement.

La société opposante a soutenu que certains de ces services étaient identiques ou similaires à ceux de sa marque antérieure. Cependant, la décision a établi que, bien que certains services soient effectivement similaires, cela ne suffisait pas à établir un risque de confusion en raison des différences marquées entre les marques elles-mêmes.

Quelle a été la conclusion finale de l’affaire ?

La conclusion finale de l’affaire a été que le signe verbal « ALL EXPLORERS » peut être adopté comme marque pour désigner des services identiques et similaires, sans porter atteinte aux droits antérieurs de la société opposante.

L’opposition a donc été rejetée, permettant à la société ALL EXPLORERS de continuer avec son enregistrement de marque. Cette décision souligne l’importance de l’analyse globale des marques et des services dans les procédures d’opposition.