L’Essentiel : L’originalité d’un logiciel se manifeste à travers divers choix techniques et esthétiques. Dans le cas de Rovercash, la société Lundi Matin a démontré que ses décisions, telles que l’utilisation d’un langage de programmation spécifique et la structuration des données, contribuent à une forme d’expression unique. Les choix de nommage, l’architecture des objets, et l’intégration de fonctionnalités innovantes comme le « click and collect » illustrent cette originalité. Ces éléments, bien que pris individuellement puissent sembler banals, forment ensemble une combinaison distinctive, traduisant un effort créatif qui dépasse la simple logique de programmation.

L’originalité d’un logiciel peut être déduite du choix d’un langage informatique (Java) permettant de faire fonctionner le logiciel avec un certain type de processeur, d’un algorithme qui permet d’intégrer de nouvelles fonctionnalités sans devoir modifier l’architecture logicielle, d’une ergonomie propre au logiciel, d’une originalité dans l’écriture de ce code et dans la composition, les raisons d’interaction et des tables.

Lundi Matin c/ La Poste

Dans le cadre de son action en contrefaçon contre La Poste, la société Lundi Matin a obtenu la reconnaissance de l’originalité de son logiciel.

Le logiciel «Rovercash» dans sa version 2.5.4 est présenté comme un logiciel de caisses enregistreuses nouvelle génération qui couvre les fonctionnalités essentielles demandées par les commerçants telles le «click and collect» absent des logiciels ancienne génération, le «store-to-web» qui permet de saisir une commande sur le logiciel de caisse pour expédier la marchandise chez le client comme s’il s’agissait d’une commande Internet, le «Mode Kiosque» pour la sécurisation du logiciel, la traçabilité par numéro de série ou de lot, et offrant une ergonomie du catalogue, le logiciel Rovercash adoptant une approche «Bottom-up» permettant un paramétrage sur mesure afin d’obtenir l’ergonomie souhaitée (structure flexible).

Des choix de conception originaux

La société Lundi matin ne se contente pas de décrire les fonctionnalités du programme Rovercash, le langage de programmation ou le format des fichiers utilisés dans le cadre de ce logiciel pour exploiter certaines de ses fonctions qui ne constituent pas une forme d’expression de ce programme et ne sont donc pas éligibles à la protection par le droit d’auteur, mais expose les choix auxquels elle a procédé dans l’écriture du code et dans la composition, les raisons des interactions des champs et des tables telles la nomenclature en nommant certains objets de son code source par un nom commençant par «LM» ou «LMB» (acronyme de Lundi Matin), en développant des fonctions spécifiques en décidant de n’avoir qu’un seul attribut dit «hashMap», tous les objets ayant la même architecture, en mettant en place un moteur générant des requêtes SQL, en utilisant exclusivement des objets Java et en choisissant de regrouper certaines informations dans des tables en utilisant le format JSON en plus de les stocker dans leur table respective.

Protection par les droits d’auteur

Sont ainsi établis par la société Lundi Matin les choix auxquels elle a procédé dans l’écriture du code et dans la composition, sans qu’il soit nécessaire de recourir à un expert, et partant dans la forme d’expression du programme, traduisant ainsi un effort personnalisé du programmateur dépassant la mise en ‘uvre d’une logique automatique et contraignante. Si certains de ces choix pris individuellement peuvent ne pas être originaux, ils traduisent toutefois, ainsi combinés, des choix arbitraires et spécifiques. L’originalité du logiciel Rovercash était ainsi caractérisée.

Q/R juridiques soulevées :

Quelle est la reconnaissance obtenue par Lundi Matin dans son action contre La Poste ?

Lundi Matin a obtenu la reconnaissance de l’originalité de son logiciel dans le cadre de son action en contrefaçon contre La Poste. Cette décision souligne l’importance de l’originalité dans le développement de logiciels, en particulier dans un contexte où la protection par le droit d’auteur est cruciale pour les entreprises technologiques. L’originalité d’un logiciel peut être déterminée par plusieurs facteurs, notamment le choix du langage de programmation, l’architecture logicielle, et les algorithmes utilisés. Dans ce cas, le logiciel « Rovercash » a été reconnu pour ses caractéristiques uniques et ses fonctionnalités innovantes, ce qui a permis à Lundi Matin de défendre ses droits.

Quelles sont les fonctionnalités clés du logiciel Rovercash ?

Le logiciel Rovercash, dans sa version 2.5.4, est décrit comme un logiciel de caisses enregistreuses nouvelle génération. Il intègre des fonctionnalités essentielles qui répondent aux besoins des commerçants modernes. Parmi ces fonctionnalités, on trouve le « click and collect », qui permet aux clients de commander en ligne et de récupérer leurs achats en magasin. De plus, le logiciel propose le « store-to-web », facilitant la saisie de commandes pour expédier des marchandises directement aux clients, comme s’il s’agissait d’une commande Internet. Le « Mode Kiosque » assure la sécurisation du logiciel, tandis que la traçabilité par numéro de série ou de lot est également intégrée. L’ergonomie du catalogue est un autre point fort, permettant une expérience utilisateur fluide et intuitive. L’approche « Bottom-up » adoptée par Rovercash permet un paramétrage sur mesure, offrant ainsi une flexibilité dans la structure du logiciel.

Quels choix de conception ont été mis en avant par Lundi Matin ?

Lundi Matin a mis en avant plusieurs choix de conception originaux dans l’écriture du code de Rovercash. Ces choix incluent la nomenclature spécifique utilisée pour nommer certains objets du code source, tels que l’utilisation des préfixes « LM » ou « LMB », qui font référence à Lundi Matin. En outre, la société a opté pour un seul attribut appelé « hashMap », ce qui simplifie l’architecture du logiciel. Tous les objets partagent la même structure, ce qui contribue à la cohérence du code. Lundi Matin a également développé un moteur capable de générer des requêtes SQL et a choisi d’utiliser exclusivement des objets Java. De plus, certaines informations sont regroupées dans des tables en utilisant le format JSON, en plus de leur stockage dans des tables respectives. Ces choix montrent une approche réfléchie et personnalisée dans le développement du logiciel.

Comment Lundi Matin justifie-t-elle l’originalité de son logiciel ?

Lundi Matin justifie l’originalité de son logiciel en présentant les choix spécifiques qu’elle a faits dans l’écriture du code et la composition du programme. Ces choix ne nécessitent pas l’intervention d’un expert pour être établis, ce qui renforce leur validité. L’originalité est caractérisée par un effort personnalisé du programmateur, qui va au-delà d’une simple logique automatique. Bien que certains choix pris individuellement puissent ne pas sembler originaux, leur combinaison crée une forme d’expression unique. Ainsi, l’originalité du logiciel Rovercash est reconnue non seulement par ses fonctionnalités, mais aussi par la manière dont ces fonctionnalités sont intégrées et interagissent au sein du programme. Cette approche démontre une créativité et une innovation qui sont essentielles dans le domaine du développement logiciel.