L’Hôtel Lutetia, après avoir acquis des œuvres d’art d’un artiste dans le cadre d’un contrat d’échange, a tenté de vendre ces œuvres lors d’une vente aux enchères. Cependant, l’artiste a obtenu la suspension de cette vente, arguant que l’hôtel avait violé ses obligations contractuelles en ne l’informant pas des ventes futures et en ne discutant pas avec lui avant de procéder à la vente. Le contrat stipulait que l’artiste devait être consulté, bien qu’il ait renoncé à s’opposer à la vente en principe, respectant ainsi son droit moral.