Tribunal judiciaire de Paris, 13 mai 2016
Tribunal judiciaire de Paris, 13 mai 2016
Laurent Baffie, célèbre homme de télévision, a été accusé de contrefaçon pour avoir reproduit des aphorismes dans son livre « 500 questions que personne ne se pose ». Selon l’article L.112-1 du code de la propriété intellectuelle, les œuvres de l’esprit, y compris les aphorismes, sont protégées par le droit d’auteur si elles présentent une originalité. Cependant, les juges ont conclu que les phrases incriminées, sous forme de questions courtes, différaient significativement des aphorismes originaux. Ainsi, la contrefaçon n’a pas été caractérisée, car les éléments caractéristiques des œuvres revendiquées n’étaient pas reproduits.

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