Un hôtel décoré sur le thème du cinéma a été poursuivi pour contrefaçon de la palme d’or du Festival de Cannes. En défense, l’hôtel a soutenu que cet emblème n’était pas distinctif, mais les juges ont estimé que le design de la palme était arbitraire et original. L’AFFIF, titulaire de la marque, a prouvé un usage sérieux de celle-ci tout au long de l’année, renforçant ainsi sa protection. La comparaison des signes a révélé une forte similitude visuelle, entraînant un risque de confusion pour le public, ce qui a conduit à la reconnaissance de la contrefaçon par imitation.