Statuts

  • Modèle de Statuts d’agence de mannequin à télécharger

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    Les statuts d’agence de mannequin sont essentiels pour toute création d’agence. Téléchargez un modèle sur LegalPlanet pour établir des bases juridiques solides. Ce document, à jour et modifiable, vous permet d’adapter les clauses selon vos besoins. Il inclut des éléments clés comme la dénomination sociale et l’objet social, garantissant une gestion efficace. En choisissant ce…

  • Modèle de Statuts d’Agence de Mannequins – SARL à télécharger

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    Les statuts d’agence de mannequins – SARL sont essentiels pour toute entreprise du secteur de la mode. Ce modèle, disponible sur LegalPlanet, offre une base solide pour créer votre société à responsabilité limitée, tout en respectant les exigences légales. En précisant les règles de fonctionnement, les objectifs et les obligations des associés, ce document vous…

  • Modèle de Statuts d’agence de travail temporaire à télécharger

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    Les statuts d’agence de travail temporaire sont essentiels pour la création et le bon fonctionnement de votre entreprise. Notre modèle, disponible sur LegalPlanet, est conçu par des experts en droit, garantissant sa conformité légale. Entièrement personnalisable, il vous permet d’adapter les clauses selon vos besoins spécifiques. Facile à utiliser, il se télécharge au format Word…

  • Modèle de Statuts d’Agence de Voyage à télécharger

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    Les statuts d’agence de voyage sont essentiels pour toute entreprise du secteur touristique. Téléchargez un modèle sur LegalPlanet pour établir des fondations juridiques solides. Ce document, conforme aux dernières réglementations, est facilement modifiable selon vos besoins. Disponible en formats Word et Mac, il permet une personnalisation aisée tout en conservant une mise en page professionnelle.…

  • Modèle de Statuts d’agence matrimoniale à télécharger

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    Les statuts d’agence matrimoniale sont essentiels pour toute personne souhaitant créer une entreprise dans le secteur des rencontres. Sur LegalPlanet, nous proposons un modèle à télécharger, conçu par des experts en droit, qui vous permettra de structurer votre agence de manière professionnelle et conforme aux exigences légales. Ce document, disponible au format Word et Mac,…

  • Modèle de Statuts de groupement d’intérêt économique à télécharger

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    Vous recherchez un modèle de statuts de GIE ? LegalPlanet vous propose un document complet et modifiable, idéal pour encadrer le fonctionnement de votre groupement d’intérêt économique. Disponible en format Word et Mac, ce modèle inclut toutes les clauses essentielles, telles que l’objet du GIE et les modalités de dissolution. En téléchargeant ce modèle à…

  • Modèle de Statuts de parti politique à télécharger

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    Les statuts de parti politique sont essentiels pour toute organisation souhaitant se structurer efficacement. Le modèle proposé par LegalPlanet offre une base solide, garantissant transparence et bonne gouvernance. Téléchargeable en formats Word et Mac, ce document est facilement modifiable pour s’adapter aux spécificités de votre parti. Régulièrement mis à jour, il intègre les dernières évolutions…

  • Modèle de Statuts de société à responsabilité limitée (SARL) à télécharger

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    Les statuts de société à responsabilité limitée (SARL) sont essentiels pour la création et le fonctionnement d’une entreprise. LegalPlanet propose un modèle de statuts à télécharger, conforme aux exigences légales. Ce document vous fait gagner du temps et définit les règles de fonctionnement, les Droits des associés et les modalités de décision. Modifiable au format…

  • Modèle de Statuts d’une Association à télécharger

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    Vous cherchez un modèle de statuts d’association ? LegalPlanet vous propose un document complet, élaboré par des experts en droit associatif, garantissant conformité et clarté. Accessible en formats Word et Mac, il est facilement modifiable pour s’adapter à vos besoins spécifiques. Ce modèle vous permet de structurer votre association efficacement, en définissant rôles et règles…

  • Modèle de clauses standards des Statuts de SA, SAS, SASU à télécharger

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    Les « Clauses standards des Statuts de SA, SAS, SASU » sont essentielles pour structurer le fonctionnement de votre société. En téléchargeant ce modèle sur LegalPlanet, vous gagnez du temps tout en garantissant la conformité légale de vos statuts. Ce document, modifiable et régulièrement mis à jour, couvre des aspects cruciaux tels que la répartition des pouvoirs…

  • Modèle d’Avis de Modification des Statuts d’une SARL, EURL à télécharger

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    Vous recherchez un modèle d’Avis de publication pour la modification des statuts de votre société ? LegalPlanet vous propose un document complet, idéal pour les SARL, EURL, SA ou SAS. Ce modèle, conforme aux exigences légales, est disponible en téléchargement immédiat au format Word, facilitant ainsi sa personnalisation. Accompagné d’une notice explicative détaillée, il vous…

  • Modèle d’Avis de Modification des Statuts d’une SARL, EURL à télécharger

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    Vous recherchez un modèle d’Avis de publication pour la modification des statuts de votre société ? LegalPlanet vous propose un document complet, idéal pour toutes les entreprises, qu’il s’agisse d’une SARL, d’une EURL, d’une SA ou d’une SAS. Ce modèle, disponible en téléchargement immédiat au format Word, vous guide à travers les étapes nécessaires pour…

  • Modèle de Statuts d’Association de Moralisation de la Vie Politique à télécharger

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    Vous recherchez un modèle de statuts d’association de moralisation de la vie politique ? Notre document, disponible sur LegalPlanet, est conçu pour vous aider à créer une association loi 1901. Ce modèle complet inclut des clauses essentielles comme l’objet social et les modalités d’élection du Conseil d’Administration. Mis à jour régulièrement, il garantit votre conformité…

  • Modèle de Statuts de SCI à télécharger

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    Vous souhaitez constituer une Société Civile Immobilière (SCI) ? Notre modèle de document à télécharger est la solution idéale. Inclus dans notre Pack juridique, il vous offre deux modèles de statuts adaptés à un capital fixe ou variable, ainsi qu’un guide complet de plus de 40 pages. Ce dernier vous accompagne dans les démarches et…

  • Modèle d’Avis de modification des Statuts d’une SARL, EURL, SA, SAS, SASU à télécharger

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    Le modèle d’Avis de publication légale est un outil essentiel pour les entreprises souhaitant modifier leurs statuts. Disponible sur LegalPlanet, il garantit le respect des obligations légales tout en simplifiant les démarches administratives. Ce document, régulièrement mis à jour, offre une structure claire, évitant ainsi les erreurs de rédaction. Accompagné d’une notice explicative, il facilite…

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