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Au nom de la Rose : cession des droits de remake – Questions / Réponses juridiques.
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La cession des droits d’adaptation audiovisuelle d’une œuvre littéraire est souvent très étendue. Tout projet d’adaptation sans l’autorisation du cessionnaire peut entraîner des sanctions pour le cédant et l’auteur. En 1982, une société a acquis les droits d’adaptation du roman « Au nom de la rose » d’Umberto Eco, incluant un droit de préférence sur…
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Option audiovisuelle sur un ouvrage : les obligations du producteur – Questions / Réponses juridiques.
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L’adaptation d’un ouvrage en film ne garantit pas le succès, comme le montre le litige entre la société EUROFILM et les EDITIONS JEAN-A B concernant « Le Banquier des pauvres ». EUROFILM a été jugée de mauvaise foi, ayant laissé le projet en suspens pendant des années avant de tenter de le relancer sans justification. De plus,…
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Option audiovisuelle sur un ouvrage : les obligations du producteur
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L’adaptation d’un ouvrage en film ne garantit pas le succès, comme le montre le litige entre la société EUROFILM et les EDITIONS JEAN-A B concernant « Le Banquier des pauvres ». EUROFILM a été jugée de mauvaise foi, ayant laissé le projet en suspens pendant des années avant de tenter de le relancer sans justification. De plus,…
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Cour d’Appel de Paris, 14 septembre 2021, n° 18/27529
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L’adaptation d’un ouvrage en film ne garantit pas le succès, comme le montre le litige entre la société EUROFILM et les EDITIONS JEAN-A B concernant « Le Banquier des pauvres ». EUROFILM a été jugée de mauvaise foi, ayant laissé le projet en suspens pendant des années avant de tenter de le relancer sans justification. De plus,…
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Au nom de la Rose : cession des droits de remake
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La cession des droits d’adaptation audiovisuelle d’une œuvre littéraire est souvent très étendue. Tout projet d’adaptation sans l’autorisation du cessionnaire peut entraîner des sanctions pour le cédant et l’auteur. En 1982, une société a acquis les droits d’adaptation du roman « Au nom de la rose » d’Umberto Eco, incluant un droit de préférence sur…
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Cour d’Appel de Paris, 3 juillet 2019
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La cession des droits d’adaptation audiovisuelle d’une œuvre littéraire est souvent très étendue. Tout projet d’adaptation sans l’autorisation du cessionnaire peut entraîner des sanctions pour le cédant et l’auteur. En 1982, une société a acquis les droits d’adaptation du roman « Au nom de la rose » d’Umberto Eco, incluant un droit de préférence sur…
