Rapport public

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2018 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication par la mission d’information sur le mécénat Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le métier d’enseignant Consulter le Rapport  

Propositions pour une maîtrise des langues vivantes étrangères – Oser dire le nouveau monde Consulter le Rapport  

Rapport d’activité 2017 de l’Inspection générale de l’éducation nationale (IGEN) Consulter le Rapport  

TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ? Consulter le Rapport  

Inspection générale de l’administration : rapport d’activité 2016 Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2017 de l’Observatoire de l’épargne réglementée Consulter le Rapport  

Ressources de la Société du Grand Paris Consulter le Rapport  

Les aménagements d’épreuves d’examens pour les élèves et étudiants en situation de handicap Consulter le Rapport  

Résultats et analyse d’une enquête-bilan sur la formation complémentaire par la recherche des inspecteurs de santé publique vétérinaire et des ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement Consulter le Rapport  

Evaluation du congé de paternité Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2016 de l’Observatoire de l’épargne réglementée Consulter le Rapport  

Audit de l’organisation et du pilotage des organismes oeuvrant à l’informatisation du système de santé Consulter le Rapport  

Etat de santé des salariés de la filière viande du régime agricole en Bretagne – Relations avec leurs contraintes de travail physiques, organisationnelles et psychosociales – Rapport-Enquête épidémiologique Consulter le Rapport  

Les modalités de mise en place d’une imposition minimale sur le revenu des personnes physiques en application de l’article 15 de la loi n° 2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l’emploi et du pouvoir d’achat Consulter le Rapport  

Pour une politique nationale d’éducation thérapeutique du patient Consulter le Rapport  

Réorganisation des services territoriaux du MEEDAT et gestion de la crise routière Consulter le Rapport  

Epidémie de scarlatine et d’angine streptococcique : Hautes-Alpes et Bouches-du-Rhône, 2007 Consulter le Rapport