Rapport public

Rapport d’information (…) sur l’environnement, nouveau champ d’action de la diplomatie française Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) par le groupe de travail relatif au respect de la vie privée à l’heure des mémoires numériques Consulter le Rapport  

Etude qualitative sur les épiceries sociales et/ou solidaires (concept et fonctionnement) Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la participation de la France au budget de l’Union européenne en 2011 Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur le bilan d’activité de la commission des affaires européennes (XIVe législature, 2012-2017) Consulter le Rapport  

Grenelle de l’environnement – Groupe 4 : « Vers des modes de production et de consommation durables » Consulter le Rapport  

Grenelle de l’environnement – Groupe 3 : « Instaurer un environnement respectueux de la santé » Consulter le Rapport  

Grenelle de l’environnement – Groupe 2 : « Préserver la biodiversité et les ressources naturelles » Consulter le Rapport  

Grenelle de l’environnement – Groupe 1 : « Lutter contre les changements climatiques et maîtriser la demande d’énergie » Consulter le Rapport  

Mesure de la satisfaction des usagers des établissements de santé Consulter le Rapport  

Bilan du volet Mutations économiques de la loi du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale Consulter le Rapport  

L’Inspection du travail en France en 2005 : Les chiffres clés – Rapport au Bureau international du travail Consulter le Rapport  

Rapport sur les stratégies pour la protection sociale et l’inclusion sociale : 2006-2008 Consulter le Rapport  

Rapport du Haut conseil interministériel de la comptabilité des organismes de sécurité sociale Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux entreprises rendant compte de la Journée des entreprises organisée au Sénat le 29 mars 2018 Consulter le Rapport  

Rapport fait au nom de la commission d’enquête sur les maladies et pathologies professionnelles dans l’industrie (risques chimiques, psychosociaux ou physiques) et les moyens à déployer pour leur élimination Consulter le Rapport  

Rapport fait au nom de la commission d’enquête chargée de tirer les enseignements de l’affaire Lactalis et d’étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d’information, de la production à la distribution, et l’effectivité des déc Consulter le Rapport  

Rapport fait au nom de la commission d’enquête chargée de tirer les enseignements de l’affaire Lactalis et d’étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d’information, de la production à la distribution (…) Tome I Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les débats institutionnels dans les Outre-Mer Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d’évaluation et de contrôle (MEC) sur l’évaluation du financement public de la recherche dans les universités Consulter le Rapport