Rapport public

Evolution et état des lieux des moyens mis en oeuvre pour la formation des enseignants Consulter le Rapport  

Actualisation du bilan de la formation continue des enseignants Consulter le Rapport  

L’évaluation des enseignants Consulter le Rapport  

Conséquences des mesures d’assouplissement de la carte scolaire après 2007 Consulter le Rapport  

Cellule d’expertise relative à la gestion quantitative de l’eau pour faire face aux épisodes de sécheresse Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi (n° 835) relatif à l’enseignement supérieur et à la recherche Consulter le Rapport  

Le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur – Assurer la réussite d’une réforme essentielle Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d’une mission d’information sur l’opération Serval au Mali Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 de financement de la sécurité sociale pour 2013 Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur l’approfondissement de l’Union économique et monétaire Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires sociales sur la mise en oeuvre de la loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…)sur la mise en application de la loi n° 2011-1940 du 26 décembre 2011 visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur l’octroi de mer Consulter le Rapport  

Rapport annuel de l’autorité de la statistique publique 2010 Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d’une mission d’information sur le retrait d’Afghanistan Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d’information sur la mise en oeuvre de la loi portant création des emplois d’avenir Consulter le Rapport  

Evaluation in itinere du Plan de performance énergétique 2009-2013 Consulter le Rapport  

Un projet global pour la stratégie nationale de santé – 19 recommandations du comité des « sages » Consulter le Rapport  

Evaluation partenariale de la politique de formation professionnelle des demandeurs d’emploi (Modernisation de l’action publique) Consulter le Rapport  

Analyse des projets de méthanisation en agriculture. Suivi des projets financés par les appels à projets 2009 et 2010 Consulter le Rapport