Rapport public

Evaluation du plan pour l’amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques 2007-2011 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l’avenir des adolescents issus des quartiers sensibles Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l’Union européenne face au chômage des jeunes Consulter le Rapport  

Rapport de la mission d’évaluation des conséquences de la dépénalisation du stationnement Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail : « Quelle Europe, pour quelle défense ? » Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) en conclusion des travaux de la mission relative à la prévention santé en faveur de la jeunesse Consulter le Rapport  

Comité de suivi du Crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi – Rapport 2018 Consulter le Rapport  

Simplification des relations entre les professionnels de santé de ville et les administrations Consulter le Rapport  

Rapport fait au nom de la commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance – Tome I Consulter le Rapport  

Evaluation de l’école supérieure de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche Consulter le Rapport  

Mission portant sur la transformation des aides à l’investissement du Fonds chaleur en aides à la production de chaleur renouvelable Consulter le Rapport  

Projet de site classé des étangs de Saint-Blaise et de la forêt de Castillon sur les communes de Port-de-Bouc et Saint-Mitre-les-Remparts dans les Bouches-du-Rhône – Rapport à la commission supérieure des sites, perspectiveset paysages du 20 septembre 201 Consulter le Rapport  

Rapport fait au nom de la commission d’enquête sur l’alimentation industrielle : qualité nutritionnelle, rôle dans l’émergence de pathologies chroniques, impact social et environnemental de sa provenance – Tome II : comptes rendus des auditions Consulter le Rapport  

Les seniors, l’emploi et la retraite Consulter le Rapport  

Première étude d’impact de la politique des licences nationales Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) conclusion des travaux d’une mission d’information sur le contrôle de l’exécution des crédits de la mission « Anciens combattants » pour les exercices 2011 et 2012 Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux avoirs bancaires et aux contrats d’assurance-vie en déshérence Consulter le Rapport  

Criminalité et délinquance constatées en France – Année 2012 Consulter le Rapport  

Rapport annuel de l’Autorité de la statistique publique 2012 Consulter le Rapport  

Le renforcement de l’attractivité des fonctions d’encadrement : vivier, formation, ouverture, mobilité et décloisonnement Consulter le Rapport