Rapport public

Lever les obstacles aux promesses de l’IAE Consulter le Rapport  

Les livrets de compétences : nouveaux outils pour l’évaluation des acquis Consulter le Rapport  

Caractérisation des groupes de population à risque d’exposition élevée vis-à-visde la chlordécone via l’alimentation Consulter le Rapport  

Rapport du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie – Juillet 2007 Consulter le Rapport  

Rapport de la Mission de réflexion sur la Librairie indépendante Consulter le Rapport  

La dépendance des personnes âgées – éléments de travail Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur « les conséquences géostratégiques du dérèglement climatique » Consulter le Rapport  

Le compte personnel d’activité, de l’utopie au concret Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’association des collectivités territoriales à la maîtrise des finances publiques à la lumière des exemples de l’Autriche et de l’Italie Consulter le Rapport  

Rapport du comité national de suivi du dispositif « Plus de maîtres que de classes » Consulter le Rapport  

Le soutien public au transport ferroviaire de fret Consulter le Rapport  

Préconisations pour la mise en oeuvre du plan national de gestion de la rareté de l’eau Consulter le Rapport  

Rapport d’activité de l’ARCEP 2018 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur les moyens consacrés au renseignement au sein des programmes « Police nationale » et « Gendarmerie nationale » Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur « l’Iran : le renouveau d’une puissance régionale ? » Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur les financements en matière de lutte contre le changement climatique en faveur des pays les moins avancés Consulter le Rapport  

Mission d’évaluation du dispositif de projets domestiques contribuant à la réduction des émissions de gaz à effet de serre sur le territoire français Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur les dépenses fiscales relatives à la préservation du patrimoine historique bâti Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le système d’apprentissage en Allemagne et en Autriche Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur la « nouvelle croissance » chinoise Consulter le Rapport