Rapport public

Emploi et territoires : rapport de l’Observatoire des territoires 2016 Consulter le Rapport  

Les EREA en 2012 : après 50 ans, des établissements oubliés ou des structures porteuses d’avenir ? Consulter le Rapport  

Etat des lieux des dispositifs d’éducation artistique et culturelle Consulter le Rapport  

Rapport Femmes et climat Consulter le Rapport  

Conseil d’orientation de l’édition publique et de l’information administrative – Rapport 2016 (…) Innover pour simplifier l’accès à l’information publique Consulter le Rapport  

Rapport Sécurité et climat Consulter le Rapport  

France Coopération Internationale (2008-2011) – France Expertise Internationale (2011-2014) Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les suites données à ses contrôles budgétaires effectués en 2006 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la présence française en Arctique, Antarctique et dans les Terres australes Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la Commission des affaires étrangères sur les modifications apportées par le traité de Lisbonne au traité sur l’Union européenne et au traité instituant la Communauté européenne Consulter le Rapport  

Mission de médiation entre l’association « Bretagne Vivante » et le Parc naturel marin d’Iroise – Pour un partenariat constructif et ambitieux au service de la préservation des espaces Consulter le Rapport  

Les agent(e)s territoriaux spécialisé(e)s des écoles maternelles Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les lieux de mémoire Consulter le Rapport  

Comité opérationnel « rénovation des bâtiments existants » : rapport d’étape au ministre d’Etat, ministre de l’écologie, du développement et de l’aménagementdurables Consulter le Rapport  

Rapport de la Commission « Becker » pour la commémoration du 90ème anniversaire de 1918 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le bilan des actions européennes de la commission et le suivi des dossiers européens dans la perspective de la présidence française de l’Union européenne Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la Commission des affaires étrangères sur la situation au Kosovo Consulter le Rapport  

Coupure de l’autoroute A10 et autres infrastructures lors des inondations de fin mai 2016 – Rapport final Consulter le Rapport  

La création d’entreprise par les chercheurs et l’intéressement des inventeurs – Propositions de modernisation de la loi Allègre et de simplification de l’intéressement Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l’Union Européenne – Rapport d’étape sur le processus de retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne Consulter le Rapport