Rapport public

Avis sur le bilan Loti du prolongement de la ligne 13 a Asnieres-Gennevilliers-Les Courtilles Consulter le Rapport  

Les innovations pédagogiques numériques et la transformation des établissements d’enseignement supérieur Consulter le Rapport  

Utilisation de fonds CASDAR pour le financement des programmes de massif Consulter le Rapport  

Foncier agricole : accaparement ou investissement ? La nécessaire évolution des outils de régulation Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur l’évolution de la situation en Libye Consulter le Rapport  

Rapport fait au nom de la commission d’enquête sur l’organisation et les moyens des services de l’Etat pour faire face à l’évolution de la menace terroriste après la chute de l’Etat islamique Consulter le Rapport  

Rapport du médiateur de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur – Année 2017 – Plus de proximité pour plus d’équité Consulter le Rapport  

Mission relative au mouvement consumériste en France Consulter le Rapport  

Mission d’appui auprès des collectivités territoriales à l’élaboration d’un projet stratégique pour les mobilités du Grand Ouest Consulter le Rapport  

Expertise relative au classement d’un ancien site des ministères économiques et financiers comme site amianté Consulter le Rapport  

Les centres de santé dentaires : propositions pour un encadrement améliorant la sécurité des soins Consulter le Rapport  

Avenir de l’Observatoire de l’alimentation Consulter le Rapport  

L’Union nationale des aveugles et déficients visuels – Exercice 2012 à 2016 Consulter le Rapport  

Les bénéfices d’une meilleure autonomie numérique Consulter le Rapport  

La nature en ville : comment accélérer la dynamique ? Consulter le Rapport  

Quelle prise en compte de l’hypersensibilité électromagnétique ? Consulter le Rapport  

Amélioration de l’efficacité des procédures de retrait-rappel des produits de consommation courante Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 24 octobre 2017 sur l’arme nucléaire dans le monde, 50 ans après l’adoption du Traité sur la non-prolifération nucléaire (TNP) Consulter le Rapport  

Evaluation de la convention d’objectifs et de gestion 2014-2017 de l’ACOSS Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les relations politiques et économiques entre la France et l’Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au Sud Caucase – Tome I Consulter le Rapport