Rapport public

Rapport d’information fait (…) au nom des délégués de l’Assemblée nationale à l’Assemblée parlementaire de l’Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l’activité de cette Assemblée au cours de l’année 2008 Consulter le Rapport  

Défense 2ème chance, bilan et perspectives Consulter le Rapport  

Missions et organisation de la santé mentale et de la psychiatrie Consulter le Rapport  

Les orientations de la politique de l’immigration – Cinquième rapport établi en application de l’article L. 111-10 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile Consulter le Rapport  

Conclusions du contrôle du système de traitement des infractions constatées (STIC) Consulter le Rapport  

France 2025 – Diagnostic stratégique : dix défis pour la France – Janvier 2009 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les conséquences institutionnelles de la non-entrée en vigueur du traité de Lisbonne Consulter le Rapport  

Document de synthèse relatif aux causes du chômage Consulter le Rapport  

Rapport d’étape sur la sécurisation et la dynamisation des parcours professionnels Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur l’évolution de la présence internationale au Kosovo après l’indépendance Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur la relation macroéconomique entre la consommation des ménages et les importations Consulter le Rapport  

Evaluation du programme européen d’aide aux plus démunis et de l’organisation de l’aide alimentaire française Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission chargée des affaires européennes, sur la proposition de décision cadre du Conseil relative à l’utilisation des données des dossiers passagers (Passenger Name record, PNR) à des fins répressives (COM [2007 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la libéralisation des transports ferroviaires dans l’Union européenne Consulter le Rapport  

Propositions pour une réforme de la formation des agents de l’Etat Consulter le Rapport  

La simplification administrative de la gestion des unités de recherche Consulter le Rapport  

Rapport public annuel de la Cour des comptes – 2009 Consulter le Rapport  

Rapport sur l’indépendance et la valorisation de l’expertise venant à l’appui des décisions en santé publique Consulter le Rapport  

Enquête sur la rémunération des médecins et chirurgiens hospitaliers Consulter le Rapport  

Le financement des PME Consulter le Rapport