Rapport public

Mission sur la promotion de la boxe professionnelle Consulter le Rapport  

Construire le monde positif que nous voulons pour les générations futures à l’horizon 2030 Consulter le Rapport  

La gestion du programme Copernic – Communication à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation du Sénat Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’évaluation de la loi 2015-1541 du 27 novembre 2015 visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale Consulter le Rapport  

Les engagements du CNES dans les programmes de l’agence spatiale européenne (ASE) – Communication à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation du Sénat Consulter le Rapport  

Les nouveaux facteurs légitimes de régulation du commerce international des denrées alimentaires Consulter le Rapport  

Comité éthique et scientifique de Parcoursup – Rapport au Parlement, janvier 2019 Consulter le Rapport  

La place et le rôle de l’Agence française de développement (AFD) dans l’aide publique au développement – Communication à la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale Consulter le Rapport  

L’articulation entre le droit agroalimentaire et le droit du travail Consulter le Rapport  

Stratégie nationale sur les moyens de paiement Consulter le Rapport  

Le rôle des CHU dans l’offre de soins – Exercices 2011 à 2017 – Communication à la commission des affaires sociales du Sénat Consulter le Rapport  

Délais d’instruction des demandes de permis exclusifs de recherche et de concessions d’hydrocarbures Consulter le Rapport  

Le recours par Pôle emploi aux opérateurs privés pour l’accompagnement et le placement des demandeurs d’emploi – Communication à la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’Assemblée nationale Consulter le Rapport  

Financement d’une première phase de l’électrification de la ligne ferroviaire Paris-Troyes Consulter le Rapport  

Mission de contrôle de l’Association nationale « Les éclaireurs neutres de France » Consulter le Rapport  

Dispositif de mise en oeuvre de la stratégie nationale pour la biodiversité 2011-2020 – Constats et propositions de relance Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et l’accueil des migrants Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la mission commune d’information sur la commande publique – Tome II : comptes rendus des auditions Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la mission commune d’information sur la commande publique – Tome I : rapport Consulter le Rapport  

La place du traitement massif des données (Big data) dans l’agriculture : situation et perspectives Consulter le Rapport