Rapport public

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l’évaluation des dispositifs de lutte contre les violences au sein des couples Consulter le Rapport  

Mission d’expertise sur les effectifs nécessaires aux caisses d’allocations familiales pour gérer le Revenu de Solidarité Active Consulter le Rapport  

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois sur l’application des lois au 31 décembre 2011 Consulter le Rapport  

La valeur tutélaire du carbone Consulter le Rapport  

Evaluation de la COG Etat-CNAF 2005-2008 : Rapport définitif Consulter le Rapport  

Encourager la mobilité des jeunes en Europe Consulter le Rapport  

Pour améliorer la participation de la France au dialogue artistique international dans le domaine des arts visuels Consulter le Rapport  

Pour une régulation durable du transport routier de marchandises – Volume 2 Consulter le Rapport  

Rapport du Comité d’évaluation externe de l’INRIA Consulter le Rapport  

Pour une régulation durable du transport routier de marchandises – Volume 1 Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense – Tome I : Rapport d’étape Consulter le Rapport  

Contrôleur général des lieux de privation de liberté – Rapport annuel 2008 Consulter le Rapport  

L’éducation civique à l’école Consulter le Rapport  

Rapport public d’activité 2008 de la Commission pour l’indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l’Occupation (CIVS) Consulter le Rapport  

Le transport routier de marchandises en France – Pour une évolution de la gestion des temps de travail Consulter le Rapport  

Commission nationale de déontologie de la sécurité – Rapport 2008 remis au Président de la République et au Parlement Consulter le Rapport  

La lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la xénophobie. Année 2008 Consulter le Rapport  

Rapport de la commission sur l’organisation du marché de l’électricité Consulter le Rapport  

Mission sur l’accélération des procédures relatives aux projets d’infrastructures en Ile-de-France Consulter le Rapport  

1968-2008 : évolution et prospective de la situation des femmes dans la société française Consulter le Rapport