Rapport public

Pour un centre de ressources et de résilience : réparer et prendre soin de la vie Consulter le Rapport  

Positionnement et perspectives d’évolutions du Comité national de développement du bois Consulter le Rapport  

Petites et moyennes universités Consulter le Rapport  

Démarche de consensus sur les besoins fondamentaux de l’enfant en protection de l’enfance Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail « Australie : le rôle de la France dans le nouveau monde » Consulter le Rapport  

Rapport d’activité 2022 du Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2017 Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2016 de l’Autorité environnementale Consulter le Rapport  

Le brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions – Compte rendu de l’audition publique du 14 juin 2016 et de la présentation des conclusions du 9 novembre 2016 Consulter le Rapport  

Synthèse des audits risques naturels et technologiques (RNT) 2013 et 2014 Consulter le Rapport  

Comité de suivi de la Loi de réfondation de l’Ecole – Rapport annuel 2015 au Parlement Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif aux moyens d’alléger le fardeau administratif des entreprises pour améliorer leur compétitivité Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur Une crise en quête de fin – Quand l’Histoire bégaie Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le « paquet connectivité » Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur la gestion et l’utilisation des aides aux collectivités pour l’électrification rurale Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication par le groupe de travail sur l’avenir de la francophonie Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes relative à l’action de l’Etat en faveur de la compétitivité du transport aérien Consulter le Rapport  

La force de l’égalité – Les inégalités de rémunération et de parcours professionnels entre femmes et hommes dans la fonction publique Consulter le Rapport  

Rapport d’avancement du comité d’évaluation de la politique agro-écologique Consulter le Rapport  

Inventer des musées pour demain – Rapport de la mission Musées du XXIe siècle Consulter le Rapport