Rapport public

Les progrès de la déontologie à l’Assemblée nationale Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 27 avril 2016 sur les Balkans Consulter le Rapport  

Sociétés de restauration collective en gestion concédée, en restauration commerciale et approvisionnements de proximité Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission d’information relative au syndrome d’épuisement professionnel (ou burn out) Consulter le Rapport  

Les structures ayant une activité d’adaptation des oeuvres au bénéfice des personnes en situation de handicap : réalités observées et perspectives Consulter le Rapport  

Le Défenseur des droits – Rapport annuel d’activité 2016 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Délégation à l’aménagement et au développement durable du territoire sur la carte judiciaire Consulter le Rapport  

La rénovation de l’enseignement des sciences et de la technologie à l’école primaire Consulter le Rapport  

Flexicurité en Europe – Eléments d’analyse Consulter le Rapport  

Evolution des effectifs de la police et de la gendarmerie nationales Consulter le Rapport  

Note de synthèse sur les surexpositions au centre hospitalier universitaire de Toulouse – Premier rapport d’expertise relatif à la vérification du fonctionnement de l’accélérateur en mode microfaisceaux Consulter le Rapport  

Le logement social face au défi de l’accès des publics modestes et défavorisés Consulter le Rapport  

Rapport d’activité 2007 du Conseil économique et social Consulter le Rapport  

Le luxe : production et services Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) en conclusion des travaux de la Mission d’évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des projets d’équipement naval militaire Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur l’aéromobilité Consulter le Rapport  

Accident de radiochirurgie stéréotaxique au Centre hospitalier universitaire de Toulouse – Note de synthèse sur l’expertise de risque sanitaire réalisée par l’IRSN Consulter le Rapport  

Eléments d’analyse et recommandations sur l’accident de radiothérapie survenu au CHU de Toulouse Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) psur la mise en application de la loi n° 2006-1668 du 21 décembre 2006 portant création d’un ordre national des infirmiers Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire sur le bilan des activités de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire sous la XIVe législature (2012-2017) Consulter le Rapport