Rapport public

Evaluation de politique publique (EPP) concernant le dispositif de licence d’entrepreneur de spectacles vivants – Diagnostic et scénarios Consulter le Rapport  

Les écoles de service public et la diversité Consulter le Rapport  

Evaluation des outils de mesure par les entreprises des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes Consulter le Rapport  

Etude de la desserte aérienne de Saint-Pierre-et-Miquelon Consulter le Rapport  

Formation à l’égalité filles-garçons : faire des personnels enseignants et d’éducation les moteurs de l’apprentissage et de l’expérience de l’égalité Consulter le Rapport  

Qui sont les publics des archives ? Enquêtes sur les lecteurs, les internautes et le public des activités culturelles dans les services publics d’archives (2013-2014) Consulter le Rapport  

Suivi permanent des services académiques – Année scolaire 2002-2003 Consulter le Rapport  

Comité de suivi de la Loi de refondation de l’Ecole – Rapport annuel 2016 au Parlement Consulter le Rapport  

La tarification du réseau ferré Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la simplification du droit européen Consulter le Rapport  

Evaluation de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA) Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociations Consulter le Rapport  

Les enseignements de l’expérimentation sur la clarification des bulletins de paie Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le contrat d’objectifs et de moyens 2017-2019 de l’Institut français Consulter le Rapport  

Médiation VTC – Janvier 2017 : conclusions du médiateur Consulter le Rapport  

Audit préalable aux labellisations AFNOR égalité et diversité du MEEM et du MLHD – Mesure prévue lors de l’actualisation du plan d’action égalité en mars 2016 Consulter le Rapport  

Modalités de gestion du site IEP à Villers-Saint-Sépulcre dans l’Oise Consulter le Rapport  

Mission d’évaluation des réformes de l’assistance technique pour raisons de solidarité et d’aménagement du territoire (ATESAT) et de l’application du droit des sols (ADS) Consulter le Rapport  

Analyse de l’organisation et du fonctionnement des établissements régionaux d’enseignement adapté (EREA) Consulter le Rapport  

Contrôle de l’association nationale des centres d’entraînement aux méthodes d’éducation active (CEMEA) Consulter le Rapport