Rapport public

Livre vert sur l’évolution du métier d’enseignant Consulter le Rapport  

Coupure de l’autoroute A10 et autres infrastructures lors des inondations de fin mai 2016 – Rapport final Consulter le Rapport  

Etude descriptive et prospective de l’incidence de la leptospirose en Aquitaine – Juin 2004 à décembre 2006 Consulter le Rapport  

La création d’entreprise par les chercheurs et l’intéressement des inventeurs – Propositions de modernisation de la loi Allègre et de simplification de l’intéressement Consulter le Rapport  

La reconversion des salariés du textile-habillement-cuir Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom du groupe de suivi sur le retrait du Royaume-Uni et sur la refondation de l’Union Européenne – Rapport d’étape sur le processus de retrait du Royaume-Uni de l’Union européenne Consulter le Rapport  

Surveillance des bactériémies nosocomiales en France – Réseau BN-Raisin – Résultats 2004 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait sur le bilan de l’application des lois significatives du quinquennat au 31 décembre 2016 Consulter le Rapport  

Conseil supérieur de la magistrature – Rapport annuel 2006 Consulter le Rapport  

Rapport sur l’évaluation de dispositifs de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes (animation du réseau, hébergement-logement, téléphone grave danger, ordonnance de protection, stages de responsabilisationdes auteurs) Consulter le Rapport  

Plan cancer 2014-2019 : troisième rapport au Président de la République Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par le comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation de la régulation des jeux d’argent et de hasard Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’évaluation de la loi relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière et de la loi organique relative au procureur de la République financier Consulter le Rapport  

Evaluation de politique publique – Le logement locatif meublé Consulter le Rapport  

Mission de médiation entre l’association « Bretagne Vivante » et le Parc naturel marin d’Iroise – Pour un partenariat constructif et ambitieux au service de la préservation des espaces Consulter le Rapport  

Les agent(e)s territoriaux spécialisé(e)s des écoles maternelles Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le lobbying Consulter le Rapport  

Rapport du groupe de travail interministériel sur l’éducation au développement durable Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le suivi des travaux de la Cour des comptes relatifs à l’établissement public d’aménagement de la Défense (EPAD) Consulter le Rapport  

Rapport au Premier ministre concernant les enseignements à tirer des événements récemment intervenus à la Société Générale Consulter le Rapport