Rapport public

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur l’évaluation des coûts de l’allocation aux adultes handicapés (AAH) Consulter le Rapport  

La formation des agriculteurs en relation avec la conditionnalité des aides Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) dans les préfectures Consulter le Rapport  

Accompagner l’entrepreneuriat, un impératif pour la croissance Consulter le Rapport  

Révision générale des politiques publiques – RGPP : 4ème rapport d’étape Consulter le Rapport  

Modalités de mise en oeuvre d’un diplôme unique de manipulateur d’électroradiologie médicale Consulter le Rapport  

Comparaison internationale sur les choix effectués en matière de couverture complémentaire santé Consulter le Rapport  

Les transports ferroviaires régionaux en Ile-de-France Consulter le Rapport  

Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages – Séance du 26 janvier 2023 Consulter le Rapport  

La prévention des contentieux communautaires Consulter le Rapport  

Rapport sur la présence de pesticides dans les eaux de consommation humaine en Guadeloupe Consulter le Rapport  

Les services d’observation opérationnels pour l’environnement (OOE) et leurs liens avec les systèmes d’observations de recherche pour l’environnement (ORE) : rapport d’étape Consulter le Rapport  

Conseil supérieur de la magistrature. Rapport d’activité 2022 Consulter le Rapport  

L’immatriculation des motos neige Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale par le groupe de travail sur les sondages en matière électorale Consulter le Rapport  

Rapport sur l’usage des fonds de la formation professionnelle – Édition 2022 Consulter le Rapport  

Les dispositifs de contrôle des acteurs du logement social Consulter le Rapport  

Rapport sur le projet de rétablissement du caractère maritime du Mont-Saint-Michel Consulter le Rapport  

Hébergement des jeunes en formation par alternance : comment investir dans des solutions adéquates ? Consulter le Rapport  

Retour d’expérience sur la vigilance crue et son intégration dans le dispositif de crise lors des événements pluviaux du 6 au 9 septembre 2005 dans le Gard et l’Hérault Consulter le Rapport