Rapport public

Rapport de mission « Les usages non alimentaires de la biomasse » Consulter le Rapport  

Rapport 2023 sur le commerce extérieur Consulter le Rapport  

Audit des synergies et convergences des démarches traitant de la conception durable des territoires à différentes échelles Consulter le Rapport  

Les digues de protection contre les inondations : organisation du contrôle, constructibilité derrière les ouvrages Consulter le Rapport  

Capacités d’études intermodales dans le domaine des transports interurbains Consulter le Rapport  

Mission d’appui à la filière lapin de chair Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur les autorités administratives indépendantes – Tome I – Rapport Consulter le Rapport  

Contrôleur général des lieux de privation de liberté – Rapport annuel 2009 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la représentation équilibrée des femmes et des hommes dans les conseils d’administration des entreprises Consulter le Rapport  

Rapport (…) de la Commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire et du groupe d’études « Artisanat et services » sur le bilan du taux réduit de TVA dans le secteur de la restauration Consulter le Rapport  

Simplification de la réglementation et amélioration de la compétitivité industrielle Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances et de la commission des affaires sociales sur l’évaluation des coûts de l’allocation aux adultes handicapés (AAH) Consulter le Rapport  

La formation des agriculteurs en relation avec la conditionnalité des aides Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur la mise en oeuvre de la révision générale des politiques publiques (RGPP) dans les préfectures Consulter le Rapport  

Pour un renforcement de la coopération régionale des Outre-mer Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation des aides aux quartiers défavorisés – Tome II. – Etudes Consulter le Rapport  

Les retours d’expérience des inondations catastrophiques et les inspections des services déconcentrés en charge des risques naturels réalisés depuis l’année 1999 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom du comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation des aides aux quartiers défavorisés – Tome I. – Rapport Consulter le Rapport  

Universités et territoires Consulter le Rapport  

Les services pénitentiaires d’insertion et de probation Consulter le Rapport