Rapport public

L’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques : progrès et obstacles Consulter le Rapport  

Retraites : perspectives 2020, 2040 et 2060 – Onzième rapport du Conseil d’orientation des retraites Consulter le Rapport  

Guide Cadrage méthodologique de l’évaluation des politiques publiques partenariales Consulter le Rapport  

Le réseau scientifique et technique du Ministère des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport  

Réflexions sur l’organisation du système de santé Consulter le Rapport  

Évaluation de la stratégie nationale de santé 2018-2022 – Rapport d’évaluation Consulter le Rapport  

Pratique de l’informatique aux cycles 3 et 4 Consulter le Rapport  

Quand les babyboomers auront 85 ans – Projections pour une offre d’habitat adapté à l’horizon 2030-2050 Consulter le Rapport  

La gestion des bourses de l’enseignement supérieur : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport  

Sécurité du développement de la filière Hydrogène Consulter le Rapport  

La représentativité des syndicats professionnels pour proposer les assesseurs des pôles sociaux des tribunaux judiciaires Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les modes de scrutin envisageables pour l’élection des conseillers territoriaux Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : rêves ou cauchemars ? Consulter le Rapport  

Rapport au Parlement sur les exportations d’armement de la France en 2007 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication sur l’avenir de la filière du livre numérique Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les frontières de l’Europe Consulter le Rapport  

L’autorité environnementale en directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement Consulter le Rapport  

Les pratiques collaboratives au service des apprentissages Consulter le Rapport  

Réorganisation de la filière « pruneau d’Agen » Consulter le Rapport  

Appropriation des évaluations nationales de CP, CE1 et de sixième dans le pilotage des circonscriptions du premier degré Consulter le Rapport