Rapport public

Etat des lieux du dialogue de gestion du point de vue des directions départementales interministérielles Consulter le Rapport  

Retour d’expérience sur la mise en place de la réforme de l’administration territoriale de l’Etat en Ile-de-France Consulter le Rapport  

Le chômage de longue durée Consulter le Rapport  

Rapport annuel des inspections générales 2011 Consulter le Rapport  

Haut comité d’évaluation de la condition militaire : 1er rapport Consulter le Rapport  

Commission supérieure de codification : Cinquième rapport annuel 1994 Consulter le Rapport  

Projet de classement du site de la Haute vallée et des gorges de la Vingeanne (Haute-Marne) Consulter le Rapport  

Commission supérieure de codification : Quatrième rapport annuel 1993 Consulter le Rapport  

Commission supérieure de codification : Dixième rapport annuel (juin 1999 – mai 2000) Consulter le Rapport  

La situation sociale des enfants de harkis Consulter le Rapport  

Commission supérieure de codification – Neuvième rapport annuel 1998 Consulter le Rapport  

Rapport sur la valorisation de la recherche Consulter le Rapport  

Commission supérieure de codification : Huitième rapport annuel 1997 Consulter le Rapport  

Cybermalveillance.gouv.fr – Rapport d’activité 2022 Consulter le Rapport  

Rapport sur certaines questions relatives au transfert aux collectivités locales des personnels du ministère des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer Consulter le Rapport  

Rapport d’évaluation de l’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) Consulter le Rapport  

Rapport au Parlement sur la langue française – 2023 Consulter le Rapport  

Propositions de réorganisation du ministère dans le champ maritime Consulter le Rapport  

La carte de qualification des conducteurs Consulter le Rapport  

Droits de l’enfant : quel chemin parcouru et comment avancer ? Les travaux du Conseil de l’enfance et de l’adolescence, 2016-2022 Consulter le Rapport