Rapport public

Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur l’Union européenne et le G20 Consulter le Rapport  

Rapport d’activité de l’Arcep – Edition 2022 – Tome 2 : La régulation de l’Arcep au service des territoires connectés Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la Délégation de l’Assemblée nationale pour l’Union européenne, sur les comptes rendus de missions sur l’avenir du traité constitutionnel et la stratégie de l’élargissement Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le projet de décret d’avance relatif au financement du plan de résilience économique et sociale Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les travaux de la Délégation française à l’Assemblée de l’Union de l’Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 51ème session ordinaire – 2005 – de cette assemblée Consulter le Rapport  

Rapport 2005 du SCPC – Service central de prévention de la corruption Consulter le Rapport  

Rapport de mission sur l’enseignement de la grammaire Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2022 – La vie privée : un droit pour l’enfant Consulter le Rapport  

Exposition professionnelle au formaldéhyde et effets sur la santé Consulter le Rapport  

Bicentenaire du CGPC : organisation et enseignements Consulter le Rapport  

Audit de la DREAL Provence-Alpes-Côte d’Azur – Mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques Consulter le Rapport  

Le télétravail dans la fonction publique après la crise sanitaire – Premier bilan Consulter le Rapport  

Revue nationale stratégique 2022 Consulter le Rapport  

La lutte contre les discriminations dans l’action des forces de sécurité Consulter le Rapport  

Approche population-centrée et partenariale en santé mentale : l’implication et le partenariat avec les usagers et la population dans la conception et le fonctionnement du système de santé comme leviers de transformation de notre système de santé mentale Consulter le Rapport  

Évaluation de la réduction d’impôt Censi-Bouvard Consulter le Rapport  

Prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH – 2006 Consulter le Rapport  

Améliorer la sécurité des acquisitions des musées nationaux Consulter le Rapport  

Evaluation de l’enseignement dans l’académie de Bordeaux Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le fonds européen d’ajustement à la mondialisation Consulter le Rapport