Rapport public

Enquête sur le rôle et le fonctionnement des OREF et des CARIF – Rapport de synthèse Consulter le Rapport  

Protection des forêts tropicales et de leur biodiversité contre la dégradation et la déforestation Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales par le groupe de travail sur la fin de vie Consulter le Rapport  

Une ambition pour dix ans – Rapport de la Commission pour la libération de la croissance présidée par Jacques Attali Consulter le Rapport  

L’économie de proximité : une réponse aux défis majeurs de la société française Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur l’ingénierie publique Consulter le Rapport  

Rapport sur la contractualisation dans le secteur agricole (Article L631-24 du Code rural et de la pêche maritime) Consulter le Rapport  

Rapport au Parlement sur les exportations d’armement de la France en 2008 Consulter le Rapport  

Le volet documentaire de Paris Sciences Lettres – L’occasion de l’exemplarité Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la mission commune d’information sur le traitement des déchets Consulter le Rapport  

Les comptes des transports en 2011 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les compensations des transferts de compétences Consulter le Rapport  

Les comptes des transports en 2010. Tome 1 : 48ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation. Tome 2 : Les dossiers d’analyse économique des politiques publiques des transports Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication et de la délégation sénatoriale à la prospective sur les classements internationaux des établissements d’enseignement supérieur Consulter le Rapport  

Une mesure de la santé à l’âge du travail. Approche du travail par la santé à partir de l’enquête Evénements de vie et santé (EVS, Drees, 2005-2006) Consulter le Rapport  

Les organisations patronales. Continuités et mutations des formes de représentation du patronat Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait Consulter le Rapport  

L’économie de l’environnement en 2008 : Rapport de la Commission des comptes et de l’économie de l’environnement – Edition 2010 Consulter le Rapport  

TIC et conditions de travail. Les enseignements de l’enquête COI Consulter le Rapport  

L’économie de l’environnement en 2010 : Rapport de la Commission des comptes et de l’économie de l’environnement – Edition 2012 Consulter le Rapport