Rapport public

Le dossier médical personnel (DMP) Consulter le Rapport  

Contrôle du compte d’emploi des ressources de l’association CIMADE – Service oecuménique d’entraide Consulter le Rapport  

Pour le malade et ses proches : chercher, soigner et prendre soin Consulter le Rapport  

L’enseignement supérieur en France – Etat des lieux et propositions Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur la proposition de règlement relatif au corps européen de garde-frontières et de garde-côtes (COM(2015) 671 final) Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par le comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation du soutien public au thermalisme Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi Egalité et citoyenneté (n° 3679) Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le plan d’action pour l’économie circulaire et les quatre propositions révisant le cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final) présentées par la Commission européenne le 2 décembre 2015 Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d’évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d’investissement d’avenir (PIA) finançant la transition écologique Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur les dispositifs d’hébergement d’urgence Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la protection des indications géographiques (IG) dans le cadre du projet de partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (TTIP) Consulter le Rapport  

La Défenseure des enfants – Rapport thématique 2007 : Adolescents en souffrance : plaidoyer pour une véritable prise en charge Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur les recommandations pays relatives aux programmes de stabilité et de réforme (COM(2016) 295 final, COM(2016) 196 final, COM(2016) 297 final et COM(2016) 330 final) Consulter le Rapport  

Propositions de réforme de la législation sur le financement des campagnes électorales pour les élections législatives Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l’activité de la délégation en 2015 Consulter le Rapport  

Observatoire national des zones urbaines sensibles – Rapport 2007 Consulter le Rapport  

Rapport d’activité fait au nom de la délégation aux outre-mer sur l’activité de la délégation (avril 2015 – juin 2016) Consulter le Rapport  

Maladie d’Alzheimer – Enjeux scientifiques, médicaux et sociétaux Consulter le Rapport  

Surveillance épidémiologique du diabète de l’enfant Consulter le Rapport  

Les données du patient partagées : la culture du partage et de la qualité des informations pour améliorer la qualité des soins Consulter le Rapport