Rapport public

1er rapport au Président de la République – Stratégie de lutte contre les cancers 2021-2030 – Des progrès pour tous, de l’espoir pour demain Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les contributions de la France au financement des organisations internationales Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la mise en application de la loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation tout au long de la vie et au dialogue social Consulter le Rapport  

Cellules souches et choix éthiques Consulter le Rapport  

Programme d’aide alimentaire dans les départements d’Outre-mer Consulter le Rapport  

De mémoire et d’espoir – Pour une action rénovée de l’État en faveur du développement culturel des Outre-mers français (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion) Consulter le Rapport  

Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante : 9ème rapport d’activité au Parlement et au Gouvernement – Année 2009 Consulter le Rapport  

La négociation collective en 2009 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) en conclusion des travaux de la Mission d’évaluation et de contrôle (MEC) sur l’enseignement français à l’étranger Consulter le Rapport  

Grenelle de la mer – Rapport du Comité opérationnel Fonds macro-déchets Consulter le Rapport  

Grenelle de la mer – Rapport du Comité opérationnel Aménagement, Protection et Gestion des espaces littoraux Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication sur le contrat d’objectifs et de moyens entre Radio France et l’État pour 2010-2014 Consulter le Rapport  

Grenelle de la mer – Rapport du Comité opérationnel Démantèlement des navires Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales par la mission d’information sur le mal-être au travail – Tome II : Auditions Consulter le Rapport  

Grenelle de la mer – Rapport du Comité opérationnel Sédiments de dragage Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales par la mission d’information sur le mal-être au travail – Tome I : Rapport Consulter le Rapport  

Plan cancer 2009-2013 : rapport d’étape au Président de la République – Juin 2010 Consulter le Rapport  

Rapport sur la tarification des services bancaires Consulter le Rapport  

Plan pour l’amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques 2007-2011 : rapport annuel du comité de suivi 2009 Consulter le Rapport  

Education thérapeutique du patient – Propositions pour une mise en oeuvre rapide et pérenne – Rapport au premier ministre Consulter le Rapport