Rapport public

Rapport d’évaluation n°4 de la Commission nationale d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs Consulter le Rapport  

Cinquième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l’Observatoire national de l’enfance en danger Consulter le Rapport  

Influence sur la qualité architecturale de la réglementation issue des documents d’urbanisme : du bon usage de l’article 11 des Plans Locaux d’Urbanisme Consulter le Rapport  

La gouvernance concertée Consulter le Rapport  

Rapport au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques : Pour une science ouverte, réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique Consulter le Rapport  

Rapport de la Commission sur l’intégration des professions médicales et pharmaceutiques au cursus LMD Consulter le Rapport  

Renouvellement du label Grand Site de France pour le site de Bibracte – Mont-Beuvray (Saône-et-Loire, Nièvre) – Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 7 avril 2022 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’enquête de la Cour des comptes sur la prise en charge médicale des personnes âgées en Ehpad Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2021 de l’INERIS Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les Instituts hospitalo-universitaires et le financement de la recherche biomédicale en France Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la Délégation de l’Assemblée nationale pour l’Union européenne, sur la négociation des accords de partenariat économique avec les pays d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) relatif à la démocratie locale Consulter le Rapport  

1er rapport au Président de la République – Stratégie de lutte contre les cancers 2021-2030 – Des progrès pour tous, de l’espoir pour demain Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les contributions de la France au financement des organisations internationales Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la mise en application de la loi n° 2004-391 du 4 mai 2004 relative à la formation tout au long de la vie et au dialogue social Consulter le Rapport  

Cellules souches et choix éthiques Consulter le Rapport  

Rapport (…) sur la stratégie quantique française – Compte rendu de l’audition publique du 21 octobre 2021 et de la présentation des conclusions du 20 janvier 2022 Consulter le Rapport  

Comment construire une Europe de la Santé ? Consulter le Rapport  

Cancers prioritaires à surveiller et étudier en lien avec l’environnement Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les pêcheurs français face au Brexit Consulter le Rapport