Rapport public

Rapport d’information fait au nom de la Commission des lois (…) et du groupe d’études sur l’Arctique, l’Antarctique et les Terres australes, sur les îles Eparses Consulter le Rapport  

Bilan de la décentralisation partielle des CREPS Consulter le Rapport  

Mission d’analyse des conditions d’accès au logement des publics prioritaires Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la reconnaissance faciale et ses risques au regard de la protection des libertés individuelles Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le projet d’avenant au contrat d’objectifs et de moyens 2009-2012 entre l’Etat et France Télévisions Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire à la suite d’une mission effectuée en Russie du 31 août au 4 septembre 2009 Consulter le Rapport  

Médias et diversités Consulter le Rapport  

Fonds de financement de la protection complémentaire de la couverture universelle du risque maladie : rapport d’activité 2009 Consulter le Rapport  

La desserte ferroviaire et fluviale des grands ports maritimes – Propositions en faveur de l’amélioration du report modal dans le cadre des pré et postacheminements de marchandises des ports de Marseille, du Havre et de Dunkerque Consulter le Rapport  

Autorité des marchés financiers : rapport du médiateur 2009 Consulter le Rapport  

Conditions de travail – Bilan 2009 Consulter le Rapport  

Les besoins de sécurité liés au vieillissement de la population – Vieillir partout en sécurité, l’affaire de tous Consulter le Rapport  

Rapport d’activité 2009 de l’Inspection générale des bibliothèques Consulter le Rapport  

Rapport sur Face à la grippe A(H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ? (compte rendu de l’audition publique du 1er décembre 2009) Consulter le Rapport  

Rapport du Fonds CMU au Gouvernement sur l’évolution du prix et du contenu des contrats ayant ouvert droit à l’aide complémentaire santé en 2009 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission de la culture, de l’éducation et de la communication sur l’avenir de l’Agence France-Presse (AFP) Consulter le Rapport  

Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin) Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission de la culture, de l’éducation et de la communication sur l’archéologie préventive Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires culturelles et de l’éducation sur le contrat d’objectifs et de moyens 2011-2015 de France Télévisions Consulter le Rapport  

CIRI – Comité interministériel de restructuration industrielle : rapport d’activité 2009 – L’Etat au service des entreprises en difficulté Consulter le Rapport