Rapport public

Rapport d’information (…) en conclusion des travaux de la mission sur l’application de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l’enseignement supérieur et à la recherche Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) en conclusion des travaux d’une mission d’information sur les enjeux industriels et technologiques du renouvellement des deux composantes de la dissuasion Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires culturelles et de l’éducation en conclusion des travaux de la mission d’information sur la formation des enseignants Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les études de genre Consulter le Rapport  

Rapport fait au nom de la commission d’enquête sur la fibromyalgie Consulter le Rapport  

Le renforcement de l’attractivité et de la compétitivité des ports de plaisance des régions et départements d’outre-mer : rapport final Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur les conséquences de la fin des quotas sur la filière laitière française et européenne Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2015 de la Commission d’enrichissement de la langue française Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la mission d’information sur l’offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale – Tome II – Comptes rendus des auditions Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la mission d’information sur l’offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale – Tome I – Travaux de la mission Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la mise en application de la loi du 17 mars 2014 relative à la consommation Consulter le Rapport  

Rapport d’information sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 1996 concernant le détachement de travailleurs (COM(2016) 128 final) Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par le comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d’information (n°1951) du 15 mai 2014 sur le paquet énergie-climat Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne pour l’aviation présentée par la Commission européenne le 7 décembre 2015 (COM(2015) 613 final) Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur « L’aide publique au développement : une opportunité pour les femmes », suite au colloque organisé par la délégation le 5 juillet 2016 Consulter le Rapport  

Rapport fait au nom de la commission d’enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l’Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 – Tome 2 : comptes rendus des auditions Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par le comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la consultation citoyenne relative à l’égalité entre les femmes et les hommes – Tome II – Annexes Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…)sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement établissant un système de certification européen pour les équipements d’inspection/filtrage utilisés aux fins de la sûreté aérienne Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par le comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la consultation citoyenne relative à l’égalité entre les femmes et les hommes – Tome I – Rapport Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la mise en application de la loi du 20 janvier 2014 garantissant l’avenir et la justice du système de retraites Consulter le Rapport