Rapport public

La sécurité routière en France : bilan de l’année 2010 Consulter le Rapport  

Evaluation des conditions de prise en charge médicale et sociale des personnes trans et du transsexualisme Consulter le Rapport  

Evaluation du dispositif de reclassement des fonctionnaires déclarés inaptes àl’exercice de leurs fonctions pour des raisons de santé Consulter le Rapport  

Ils et elles : parcours professionnels, travail et santé des femmes et des hommes – Actes du séminaire Ages et travail (mai 2009) Consulter le Rapport  

La mise en place des premiers internats d’excellence Consulter le Rapport  

Fonctionnement des services académiques Consulter le Rapport  

Le plan Ecole numérique rurale Consulter le Rapport  

Les classes pour l’inclusion scolaire (CLIS) en 2010 Consulter le Rapport  

Mission d’étude sur la situation de l’Union nationale du sport scolaire Consulter le Rapport  

Les cordées de la réussite à l’épreuve de leur généralisation : observations, problématiques et préconisations Consulter le Rapport  

Ouverture sociale des grandes écoles – Livre blanc des pratiques – Premiers résultats et perspectives Consulter le Rapport  

Pour une culture de la promotion de la santé chez les jeunes en France – 10 propositions – 50 mesures Consulter le Rapport  

Dessiner la santé publique de demain Consulter le Rapport  

Ethique de la conservation et de l’enrichissement du patrimoine culturel Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) relatif aux décharges sauvages Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les outre-mer au cœur de la stratégie maritime nationale Consulter le Rapport  

Le fonctionnement des jurys de VAE Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) établissant le « bilan des mesures éducatives du quinquennat » Consulter le Rapport  

Principe pour l’élaboration d’une politique éducative d’établissement Consulter le Rapport  

Les maisons médicales de garde Consulter le Rapport