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Rapport d’information (…) sur l’avenir du secteur aéronautique en France Consulter le Rapport
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La Documentation française : rapport d’activité 2005 Consulter le Rapport
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La Documentation française : rapport d’activité 2004 Consulter le Rapport
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Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique : Rapport d’activité 2021 Consulter le Rapport
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Évaluation de l’impact environnemental du numérique en France et analyse prospective – 1er volet de l’étude – État des lieux et pistes d’action Consulter le Rapport
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Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires Consulter le Rapport
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Rapport d’information (…) en conclusion des travaux d’une mission d’information relative aux différentes missions confiées par l’administration de l’État à des prestataires extérieurs (outsourcing) Consulter le Rapport
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Rapport sur le soutien de l’Etat aux musiques dites actuelles Consulter le Rapport
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Rapport d’information (..) sur le projet de loi interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public Consulter le Rapport
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Deuxième mission d’expertise de la sécurité dans les laboratoires de recherche sur les prions infectieux – conditions de sortie du moratoire Consulter le Rapport
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Le droit au logement opposable – Une priorité à restaurer Consulter le Rapport
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Comment faciliter l’entrée sur le marché du travail des jeunes diplômés issus de l’enseignement supérieur ? Consulter le Rapport
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Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 21 janvier 2022 – Projet de décret de mise en œuvre du passe vaccinal Consulter le Rapport
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L’ANCT : l’État déconcentré au service de la cohésion des territoires Consulter le Rapport
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La conjoncture économique et sociale en 2006 Consulter le Rapport
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Les coûts d’abattement – Partie 3 – Électricité Consulter le Rapport
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Les coûts d’abattement – Partie 2 – Transports Consulter le Rapport
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La fondation Assistance aux animaux – Exercices 2015 à 2019 Consulter le Rapport
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Les coûts d’abattement – Partie 1 – Méthodologie Consulter le Rapport