Rapport public

Evaluation de la COG Etat-CNAF 2005-2008 : Rapport définitif Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur l’accès des ménages au crédit en France Consulter le Rapport  

Agence des participations de l’État – Rapport d’activité 2020-2021 Consulter le Rapport  

Inceste : protéger les enfants – À propos des mères en lutte : Avis du 27 octobre 2021 Consulter le Rapport  

Rapport fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil facilitant l’application transfrontalière de la législation dans le domaine de la sécurité routière (COM [2008] 151 f Consulter le Rapport  

Démarche prospective transports – 2050 – Eléments de réflexion Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les refus d’apurement des dépenses agricoles communautaires en France Consulter le Rapport  

Politique RSE des entreprises et transition agroécologique Consulter le Rapport  

Seniors tuteurs : comment faire mieux ? Consulter le Rapport  

Rapport 2005 du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie Consulter le Rapport  

Evaluation du dispositif de sécurité mis en place pour la coupe du monde de rugby 2007 Consulter le Rapport  

Situation du livre – Evaluation de la loi relative au prix du livre et questions prospectives Consulter le Rapport  

Audit des politiques locales de sécurité routière – Bilan de l’audit réalisé en 2006 dans le département de l’Hérault Consulter le Rapport  

La gare contemporaine Consulter le Rapport  

Rapport de synthèse 2008 sur la mise en oeuvre du programme Administration territoriale Consulter le Rapport  

Mission d’étude sur le réseau des Centres interministériels régionaux sur les drogues et les dépendances (CIRDD) Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) relatif à la prise en compte des sujets européens dans les médias audiovisuels Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) relatif au déplacement de la délégation de la commission au Congrès de l’Union internationale pour la conservation de la nature (UICN) les 9 et 10 septembre 2021 Consulter le Rapport  

Rapport de la commission instituée par l’article L. 176-2 du code de la sécurité sociale Consulter le Rapport  

L’emploi dans les start-up françaises Consulter le Rapport