Rapport public

Rapport d’information (…) sur la mise en œuvre des conclusions de la mission d’information relative aux aviseurs fiscaux Consulter le Rapport  

Le transport du bois et sa logistique Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2020 de l’Autorité de la qualité de service dans les transports Consulter le Rapport  

Rapport de la Commission de contrôle du Fonds d’aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d’information politique et générale (Décret n° 99-79 du 5 février 1999 – article 13)- Aides attribuées de 1999 à 2003 – Consulter le Rapport  

Encadrer ou manager ? Comparaisons des profils et des conditions de travail des personnels encadrants de la Fonction publique d’Etat et du secteur privé à l’aide du dispositif COI Consulter le Rapport  

Etats généraux de la presse écrite – Livre vert Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le potentiel thérapeutique des cellules souches extraites du sang de cordon ombilical Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 30 janvier 2008, sur Iran et équilibre géopolitique au Moyen-Orient Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République sur la nouvelle méthode de recensement de la population Consulter le Rapport  

Rapport du Médiateur de l’édition publique pour l’année 2007 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale par le groupe de travail sur la vidéosurveillance Consulter le Rapport  

Rapport sur l’apport de la recherche à l’évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission chargée des affaires européennes sur le processus de réforme et d’adhésion à l’Union européenne de la Turquie Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 31 juillet 2007, sur la politique de la France en Afrique Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (COM [2008] 414 final / E 3903) Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…)sur la mise en application de la loi n°2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs Consulter le Rapport  

Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l’évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l’Union européenne et du Parlement européen – 22 septembre 2008) Consulter le Rapport  

La sécurité routière en France : bilan de l’année 2007 Consulter le Rapport  

Gestion et utilisation des ressources humaines dans six établissements de santé spécialisés en psychiatrie Consulter le Rapport  

Les activités économiques dans le monde liées à l’eau Consulter le Rapport