Rapport public

Pour une participation active de la société civile aux consultations publiques européennes Consulter le Rapport  

La coopération sanitaire française dans les pays en voie de développement Consulter le Rapport  

Infrastructures et développement durable des territoires : un autre regard – une nouvelle vision Consulter le Rapport  

Rapport final d’évaluation de la mise en œuvre de la seconde Stratégie Genre et Développement 2013 – 2017 Consulter le Rapport  

Rapport annuel sur l’état de la fonction publique – Politiques et pratiques 2008-2009 – Volume 2 Consulter le Rapport  

Rapport annuel sur l’état de la fonction publique – Faits et chiffres 2008 – 2009 – Volume 1 Consulter le Rapport  

L’adaptation de l’habitat à l’évolution démographique : un chantier d’avenir Consulter le Rapport  

Conseil supérieur de l’audiovisuel – Rapport annuel 2008 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les titres sécurisés et l’Agence nationale des titres sécurisés Consulter le Rapport  

Les prélèvements obligatoires des entreprises dans une économie globalisée Consulter le Rapport  

Les expérimentations d’accompagnement renforcé des demandeurs d’emploi conduites par l’Unédic et l’ANPE en 2007 – Rapport de synthèse du Comité de pilotage de l’évaluation Consulter le Rapport  

Intérêt de l’enfant, autorité parentale et droits des tiers Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d’une mission effectuée du 22 septembre 2008 au 7 juillet 2009 sur la situation au Moyen-Orient Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée de l’Union de l’Europe occidentale au cours de la 56ème session ordinaire – 2009 – de cette assemblée, adressé à M. le président du Sénat Consulter le Rapport  

Commission Famille, Education aux Médias : rapport à l’attention de Madame Nadine Morano, Secrétaire d’Etat chargée de la famille et de la solidarité Consulter le Rapport  

Rapport sur les dispositifs d’alerte aux tsunamis en France et dans le monde (compte rendu de l’audition publique du 23 juin 2009) Consulter le Rapport  

La prise en compte du développement durable par les services déconcentrés : un nécessaire accompagnement au changement – Audit thématique d’initiative nationale Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) en conclusion des travaux de la Mission d’évaluation et de contrôle (MEC) sur les perspectives des pôles de compétitivité Consulter le Rapport  

Rapport du groupe de travail sur les modalités de vente et de mise aux enchères des quotas de CO2 en France – Eléments relatifs à la phase III Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’évaluation des effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse Consulter le Rapport