·
L’aide française aux victimes du tsunami du 26 décembre 2004 – Observations définitives sur les comptes d’emploi « tsunami » des 32 organismes contrôlés par la Cour Consulter le Rapport
·
Ethique et recherche biomédicale : rapport 2003 Consulter le Rapport
·
Évaluation de la contractualisation entre l’État et les collectivités territoriales dans le cadre de la stratégie nationale de lutte contre la pauvreté Consulter le Rapport
·
Pour une participation active de la société civile aux consultations publiques européennes Consulter le Rapport
·
La coopération sanitaire française dans les pays en voie de développement Consulter le Rapport
·
Infrastructures et développement durable des territoires : un autre regard – une nouvelle vision Consulter le Rapport
·
Rapport final d’évaluation de la mise en œuvre de la seconde Stratégie Genre et Développement 2013 – 2017 Consulter le Rapport
·
Pour rénover l’enseignement supérieur parisien – Faire de Paris la plus belle métropole universitaire du monde, c’est possible ! – Rapport final Consulter le Rapport
·
Rapport d’information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l’exécution de la loi de finances pour 2005 Consulter le Rapport
·
Enquête sur les conditions de la qualité des services d’aide à domicile pour lespersonnes âgées Consulter le Rapport
·
La gestion de l’allocation personnalisée d’autonomie. Synthèse des contrôles dela mise en oeuvre de l’APA réalisés dans plusieurs départements Consulter le Rapport
·
Etat des lieux relatif à la composition des coûts mis à la charge des résidentsdes établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Consulter le Rapport
·
Rapport d’information (…) sur le projet de loi pénitentiaire, adopté par la Sénat après déclaration d’urgence Consulter le Rapport
·
Recommandations du Conseil de suivi de la licence et de la licence professionnelle – Année 2008-2009 Consulter le Rapport
·
Les résultats et la gestion budgétaire de l’Etat – Exercice 2005 – Consulter le Rapport
·
Évaluation de l’impact du dispositif national d’accompagnement des coopératives d’utilisation du matériel agricole (DiNA-CUMA) Consulter le Rapport
·
Haut conseil des biotechnologies – Rapport d’activité 2020-2021 Consulter le Rapport
·
La fonction communication dans les forces armées : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport