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La Sécurité sociale – Septembre 2009 Consulter le Rapport
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La gestion et l’avenir des services de l’équipement intervenant pour le compte des bases aériennes : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport
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Evaluation du fonctionnement des services communaux d’hygiène et de santé Consulter le Rapport
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Ethique et recherche biomédicale : rapport 2003 Consulter le Rapport
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Évaluation de la contractualisation entre l’État et les collectivités territoriales dans le cadre de la stratégie nationale de lutte contre la pauvreté Consulter le Rapport
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Rapport d’information (…) sur le programme de stabilité 2007-2009 Consulter le Rapport
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Rapport d’information (…) en conclusion des travaux de la mission sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives Consulter le Rapport
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Rapport d’information (…) sur le sujet de l’autonomie stratégique de l’Union européenne Consulter le Rapport
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Les effets qualitatifs du changement climatique sur la santé en France – Rapport de groupe interministériel Consulter le Rapport
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La généralisation de la téléprocédure pour les déclarations de surfaces déposées par les agriculteurs : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport
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Impacts du changement climatique sur la santé en France : éléments de coûts- Exemples de la canicule et des inondations Consulter le Rapport
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La mise en place de téléprocédures d’inscription aux examens et formations du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport
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Sécurité aérienne : rapport de Patrick Gandil, Directeur général de l’aviation civile, à Dominique Bussereau, Secrétaire d’Etat chargé des transports Consulter le Rapport
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Charte visant à promouvoir une alimentation et des comportements favorables à la santé dans les programmes audiovisuels et les publicités (2020-2024) Consulter le Rapport
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La révision de la géographie prioritaire et la contractualisation de la politique de la ville – « Une conception rénovée de la politique de la ville :d’une logique de zonage à une logique de contractualisation » Consulter le Rapport
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Le marché français du transport ferroviaire en 2020 – L’essentiel Consulter le Rapport
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Rapport d’information fait au nom de la Commission des finances sur le bilan de la péréquation régionale Consulter le Rapport
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Rapport d’information (…) sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire – 2009 – de cette assemblée Consulter le Rapport