Rapport public

Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur le droit commun européen de la vente (COM (2011) 635 final/E 6713) Consulter le Rapport  

La révolution du livre numérique Consulter le Rapport  

Pôles de proximité et réseaux territoriaux d’enseignement supérieur Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la formation des professions paramédicales Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur l’assiette commune consolidée pour l’impôt sur les sociétés (E 6136 et E 6802) Consulter le Rapport  

Rapport d’observations définitives de la Cour des comptes sur L’association France Alzheimer et maladies apparentées – Union nationale des associations Alzheimer : l’impact des recommandations de la Cour Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes sur la taxe sur les transactions financières (E 6659) Consulter le Rapport  

Rapport d’observations définitives de la Cour des comptes sur Les Restaurants du Coeur – Les Relais du Coeur : l’impact des recommandations de la Cour Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires culturelles et de l’éducation sur les manuels scolaires Consulter le Rapport  

Rapport d’observations définitives de la Cour des comptes sur L’association Sidaction : l’impact des recommandations de la Cour Consulter le Rapport  

Energies 2050 Consulter le Rapport  

Publicité extérieure, enseignes et préenseignes Consulter le Rapport  

L’évaluation en langue vivante : état des lieux et perspectives d’évolution Consulter le Rapport  

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2008, prévisions 2009 Consulter le Rapport  

Les gouvernants face à la crise – Rapport au Premier ministre Consulter le Rapport  

Rapport d’information au Premier ministre relatif aux enjeux liés à l’évolution des parcs de loisirs en France Consulter le Rapport  

Rapport de la Commission sur la mesure des performances économiques et du progrès social Consulter le Rapport  

La conjoncture économique et sociale en 2009 Consulter le Rapport  

L’offre de santé dans les collectivités ultramarines Consulter le Rapport  

Conditions de travail – Bilan 2008 Consulter le Rapport